Décisions

[09-159] - CONVENTION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/08/2009
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[09-213] - FIXATION DES TARIFS DU CENTRE DE DÉCOUVERTE SPORTIF

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 14/08/2009
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[09-183] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION POUR UN DUPLICOPIEUR HC 5500 POUR L'HÔTEL DE VILLE AVEC LA SOCIÉTÉ GE CAPITAL SOLUTIONS ET LA SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE AVEC LA SOCIÉTÉ RISO FRANCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/08/2009
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[09-211] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION POUR UN VÉHICULE PEUGEOT 308 AVEC PEUGEOT FINANCEMENT GROUPE CRÉDIPAR

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/08/2009
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[09-030] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX À L'HÔTEL D'ENTREPRISES SARL PHARMATHÈQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/07/2009
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[09-031] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À L'HÖTEL D'ENTREPRISES SARL PHARMALAB CONSEILS

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 30/07/2009
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[09-209] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 28/07/2009
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[09-202] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/07/2009
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[09-174] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AU CENTRE MÉDICO SOCIAL À L'UNION DÉPARTEMENTALE DE LA CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/07/2009
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[09-192] - FIXATION DES TARIFS DE SORTIES ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DE LA RÉGIE DU CENTRE DE LOISIRS « GIMAJ’IN » (CAMP D’ÉTÉ)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 10/07/2009
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[09-193] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DE LA RÉGIE DU CENTRE DE LOISIRS «LIBRENJEUX »

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 10/07/2009
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[09-200] - FIXATION DU PRIX DES REPAS SERVIS AUX ASSOCIATIONS ET AU CAREL PAR LA CUISINE CENTRALE

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 10/07/2009
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[09-189] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 02/07/2009
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[09-195] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION " LES GRANDES TRAVERSÉES" DANS LA CADRE DU FESTIVAL " LES GRANDES TRAVERSÉES EDITION 2009"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/06/2009
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[09-113] - CONTRAT DE LOCATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/06/2009
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[09-114] - CONTRAT DE LOCATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/06/2009
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[09-167] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR DES TERMINAUX PORTABLES "DIBTIC" ET SES LOGICIELS DE GESTION DES PLAGES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/06/2009
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[09-097] - FIXATION DES TARIFS DU MARCHÉ DU PARC À COMPTER DU 1er JUILLET 2009

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 23/06/2009
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[09-184] - FIXATION DU PRIX DU REPAS SERVI PAR LA CUISINE CENTRALE AU CCAS (REPAS À DOMICILE ET HALTE D'URGENCE)

Rubrique : CCAS - Centre social - CMS
Date de l’acte : 23/06/2009
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[09-180] - FIXATION D'UN TARIF PHOTOCOPIE COULEUR DÉLIVRÉE À LA MAIRIE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 19/06/2009
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