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[23-235] - CONVENTION DE DON DE PANNEAUX DE JEAN PROUVE
Rubrique : Dons et legs
Date de l’acte : 27/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/04/2023
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[23-274] - CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE DES APPLICATIONS MUSEOGRAPHIQUES DU MUSEE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 26/04/2023
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[23-273] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE BLONDE ET BRUNE POUR LE SPECTACLE INTITULE "LA PARISIENNE D'ALEXANDRIE" LE 23 AVRIL 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/04/2023
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[23-218] - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA GESTION DES RUCHES MUNICIPALES SUR LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/04/2023
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[23-276] - Demandant le transfert
du permis de construire n° PC 017 380 22 N0004
délivré à la SARL ROYAN HORSE CLUB
au profit de la Ville de Royan
Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 25/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 25/04/2023
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[23-271] - CONTRAT DE MAINTENANCE CONCLU AVEC LA SOCIETE ALSEVE SOLUTIONS INFORMATIQUES POUR UN LOGICIEL DE CONCEPTION D'AMENAGEMENT EXTERIEUR ET DU PAYSAGE
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 18/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 18/04/2023
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[23-249] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES POUR L'ORGANISATION DE STAGES DE REUSSITE DESTINES AUX ELEVES DE CP/CE1 ET CM1/CM2
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/04/2023
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[23-245] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE "CHANTS DE MERS, DE TERRES MARINES ET D'ESTUAIRE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/04/2023
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[22-698] - CONTRAT ASSISTANCE ET MAINTENANCE CONCLU AVEC LA SOCIETE SCHILLER POUR DEUX DÉFIBRILLATEURS SITUES A LA PISCINE MUNICIPALE
Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 12/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 12/04/2023
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[23-217] - DECISION CONCERNANT LA SIGNATURE D'UN CONTRAT POUR UNE PROJECTION PUBLIQUE NON COMMERCIALE
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 11/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2023
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[23-237] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC NOT'COMPAGNIE POUR LE SPECTACLE "OUATOU" LE 01/06/23 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 11/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 11/04/2023
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[23-236] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION SIGNES ET BALISES POUR UNE RENCONTRE ET UN ATELIER A LA MEDIATHEQUE DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION LA FABRIQUE DU LIVRE
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 07/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 07/04/2023
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[23-248] - CONVNETION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES POUR L'ORGANISATION DE STAGES DE REUSSITE DESTINES AUX ELEVES DE CP/CE1 ET CM1/CM2
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 13/04/2023
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[23-230] - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLU AVEC LA CAF RELATIVE A L'ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[23-231] - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLUE AVEC LA CAF RELATIVE A UNE PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS ALSH PERISCOLAIRE
Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[23-232] - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCLUE AVEC LA CAF RELATIVE A UNE PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS ALSH EXTRASCOLAIRE BONUS TERRITOIRE CTG
Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 04/04/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 04/04/2023
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[23-219] - CONTRAT DE MAINTENANCE ONDULEURS SITUES EN MAIRIE CONCLU AVEC LA SOCIETE EATON INDUSTRIES
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 28/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023
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[23-220] - CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE CONCLU AVEC LA SOCIETE KOESIO AQUITAINE POUR EQUIPER LE SERVICE PAIE D'UNE IMPRIMANTE MULTIFONCTIONS
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 28/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 28/03/2023
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[23-204] - CONVENTION GENERALE DE MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023
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[23-141] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'AERODROME ROYAN-MEDIS A L'ASSOCIATION "AEROCLUB DE ROYAN COTE DE BEAUTE"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/03/2023
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 27/03/2023
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