Décisions

[10-020] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE ET D’ASSISTANCE TECHNIQUE AVEC LA SOCIÉTÉ AIGA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/07/2010
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[10-014] - TARIF DES EMPLACEMENTS DES MANÈGES

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 01/07/2010
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[10-015] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 01/07/2010
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[10-005] - FIXATION DES TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Campings
Date de l’acte : 28/06/2010
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[10-006] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DE LA RÉGIE DU CENTRE DE LOISIRS «LIBRENJEUX » DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 28/06/2010
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[10-007] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DE LA RÉGIE DU CENTRE DE LOISIRS «GIMAJ’IN » DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 28/06/2010
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[10-008] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DE LA RÉGIE DE LA MAISON DE L'ENFANCE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 28/06/2010
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[10-011] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION AVEC LA SOCIÉTÉ BFM LOCATION POUR LA FOURNITURE D'UN CHAPITEAU

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/06/2010
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[10-010] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 24/06/2010
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[10-001] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/06/2010
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[09-245] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX SITUÉS PLAGE DE PONTAILLAC AVEC LE SURF CLUB ROYAN PAYS ROYANNAIS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/10/2009
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[09-249] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR DEUX IMPRIMANTES RICOH SPC 420 DN AVEC LA SOCIETE HOLDING COPYFAX SARL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/10/2009
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[09-224] - CONTRAT DE LOCATION D'UN LOGEMENT SIS À ROYAN À L'ASSOCIATION “LE TREMPLIN 17”

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/09/2009
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[09-068] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET D’UNE PARTIE D’UN HANGAR SITUES SUR L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS À EUROPHÉNIX 17

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 29/09/2009
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[09-233] - FIXATION DES TARIFS DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE À COMPTER DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2009/2010 - ADDITIF-

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 28/09/2009
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[09-235] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 28/09/2009
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[09-227] - MISE À DISPOSITION DU PRÉAU COUVERT DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS BOUCHET AU PROFIT DE L'ASSOCIATION «ATELIERS D’ART DRAMATIQUE DE ROYAN»

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 23/09/2009
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[09-228] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 11/09/2009
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[09-219] - FIXATION DES TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES À COMPTER DU 03 SEPTEMBRE 2009

Rubrique : Cantines
Date de l’acte : 01/09/2009
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[09-214] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 19/08/2009
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