Décisions

[11-052] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 15/02/2011
Registre : / Page :

[11-051] - FIXATION DES TARIFS DES KIOSQUES IMPLANTÉS SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 08/02/2011
Registre : / Page :

[11-022] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 31/01/2011
Registre : / Page :

[11-020] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL " LIVRE FONCIER" AVEC LA SOCIÉTÉ OPERIS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/01/2011
Registre : / Page :

[11-011] - FIXATION DES TARIFS DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE À COMPTER DU 1er FÉVRIER 2011

Rubrique : Bibliothèque
Date de l’acte : 21/01/2011
Registre : / Page :

[11-002] - FIXATION DE TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLE

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 14/01/2011
Registre : / Page :

[11-004] - FIXATION DES TARIFS DE LA GALERIE COURS DE L'EUROPE

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 14/01/2011
Registre : / Page :

[10-211] - MARCHÉ DU PARC ACTE DE CONCESSION STAND EXTÉRIEUR N°2 DU 1er JANVIER 2011 AU 31 DÉCEMBRE 2013

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 14/01/2011
Registre : / Page :

[10-139] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CESSION DE DROIT DE SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/01/2011
Registre : / Page :

[11-007] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 07/01/2011
Registre : / Page :

[10-210] - MARCHÉ DU PARC ACTE DE CONCESSION STAND EXTÉRIEUR N°1 DU 1er JANVIER AU 31 DÉCEMBRE 2013

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 07/01/2011
Registre : / Page :

[10-161] - CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE D’UN LOGEMENT SIS 153 AVENUE DE ROCHEFORT PAR L'ASSOCIATION TREMPLIN 17

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/12/2010
Registre : / Page :

[10-206] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 17/12/2010
Registre : / Page :

[10-205] - RÉALISATION D'UN PRÊT DE 3 600 000 € AUPRÈS DE LA CAISSE D’ÉPARGNE AQUITAINE POITOU CHARENTES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 16/12/2010
Registre : / Page :

[10-190] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE LYCEE CORDOUAN DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/12/2010
Registre : / Page :

[10-197] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/12/2010
Registre : / Page :

[10-186] - FIXATION DES TARIFS DU GARDEN TENNIS DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/11/2010
Registre : / Page :

[10-187] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 24/11/2010
Registre : / Page :

[10-188] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 24/11/2010
Registre : / Page :

[10-181] - ACCEPTATION DU LEGS DE MADAME COLETTE ENARD AU PROFIT DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Dons et legs
Date de l’acte : 19/11/2010
Registre : / Page :