Décisions

[11-167] - TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES MÉTIERS ARTISTIQUES SAISON ESTIVALE 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/04/2011
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[11-168] - TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ( CLÔTURE DE CHANTIER, ÉCHAFAUDAGE, DÉPÔTS DE MATÉRIAUX) À COMPTER DU 1er MAI 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 26/04/2011
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[11-154] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 13/04/2011
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[11-158] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 13/04/2011
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[11-156] - GESTION DE LA DETTE DE LA VILLE DE ROYAN ( RÉAMÉNAGEMENT DU PRÊT N°MPH258747EUR001 DE 12 293 616,68 €)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 12/04/2011
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[11-157] - CONVENTION D’OCCUPATION DU BAR ET DE LA TERRASSE DU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 12/04/2011
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[11-118] - FIXATION DES TARIFS DU GARDEN TENNIS - MODIFICATIF-

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 11/04/2011
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[11-152] - OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 06/04/2011
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[10-189] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION « LES MILLE ET UNE VAGUES »

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/04/2011
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[11-121] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 30/03/2011
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[11-119] - FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES À COMPTER DU 1er AVRIL 2011

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 29/03/2011
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[11-123] - SIGNATURE DE CONTRATS DE MAINTENANCE DE DEUX PHOTOCOPIEURS SHARP DESTINES À LA MAIRIE ANNEXE DU PARC ET À LA CUISINE CENTRALE AVEC LA SOCIÉTÉ ESPACE MEDIA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/03/2011
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[11-091] - FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES MONTPERRIER , MAINE GEOFFROY ET CLEMENCEAU À COMPTER DU 1er MAI 2011

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date de l’acte : 21/03/2011
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[11-092] - FIXATION DES TARIFS DU MUSÉE DE ROYAN

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 21/03/2011
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[11-093] - ETABLISSEMENT DES TARIFS POUR L'UTILISATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS À COMPTER DU 1er JUIN 2011

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 21/03/2011
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[11-094] - FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS POUR L’ANNÉE 2011

Rubrique : Taxis
Date de l’acte : 21/03/2011
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[11-095] - FIXATION DES TARIFS DES PLAGES POUR LA SAISON 2011

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 21/03/2011
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[11-096] - TARIF HORAIRE D’UTILISATION DES SALLES DU COSEC, DES GYMNASES LANDRY PELLETAN ET ZOLA ET STADES À COMPTER DU 1er JUIN 2011

Rubrique : Stades-Gymnases
Date de l’acte : 21/03/2011
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[11-097] - FIXATION DES TARIFS DU CENTRE HÉBERGEMENT

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 21/03/2011
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[11-098] - FIXATION DES TARIFS À COMPTER DU 1er JUILLET 2011 DE LA PISCINE COUVERTE

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 21/03/2011
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