Décisions

[11-160] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE L'EXPOSITION "UTOPIES"BULLE À 6 COQUES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/06/2011
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[11-224] - TARIFS D'UN ZONE DE STATIONNEMENT PAYANT PAR HORODATEURS PARKING DE L'ANCIEN CASINO DE ROYAN

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 09/06/2011
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[11-213] - SIGNATURE DE CONTRATS AVEC DES INTERVENANTS DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION " CORDOUAN ROI DES PHARES"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/06/2011
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[11-237] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/06/2011
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[11-221] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/06/2011
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[11-159] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/06/2011
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[11-214] - TARIFS D'UNE ZONE DE STATIONNEMENT PAYANT PAR HORODATEURS PARKING DE L'ANCIEN CASINO DE ROYAN

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 31/05/2011
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[11-207] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 24/05/2011
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[11-155] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/05/2011
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[11-185] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE TROIS SIMULATEURS DU CYBERATLANTYS DE LA VILLE DE ROYAN À L’ASSOCIATION « CLUB GRAND OUEST AVIATION » DE PÉRIGNY

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/05/2011
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[11-194] - VOYAGE EN HONGRIE DU 23 AU 27 MAI 2011 DANS LE CADRE DU PROJET COMENIUS ( ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS BOUCHET)

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 18/05/2011
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[11-196] - FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES À COMPTER DU 1er AVRIL 2011 AVENANT N°1

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 17/05/2011
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[11-186] - FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUES DE L’AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS À COMPTER DU 10 AOÛT 2011

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 12/05/2011
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[11-184] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 09/05/2011
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[11-109] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROIT DE SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/05/2011
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[11-013] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROIT DE SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/05/2011
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[11-178] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION POUR L’ORGANISATION D'UN REPAS FERMIER AU PALAIS DES CONGRES DE ROYAN LE LUNDI 9 MAI À L'OCCASION DU SALON DE L'ENTREPRENEUR

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 29/04/2011
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[11-163] - FIXATION DES TARIFS DES STAGES DE DANSE " MARIE COURCHINOUX » DES 27-28 ET 29 AVRIL 2011 ( ÉVÉNEMENT MICKAËL JACKSON)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 26/04/2011
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[11-164] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHÉS DE ROYAN À COMPTER DU 1er MAI 2011

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 26/04/2011
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[11-165] - TARIF DES EMPLACEMENTS DES MANÈGES

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 26/04/2011
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