Décisions

[11-449] - DECISION N°11-449 CONTRAT DE LOCATION D'UN LOGEMENT A L'ASSOCIATION " LE TREMPLIN 17"

Rubrique : Baux
Date de l’acte : 17/11/2011
Registre : / Page :

[11-457] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DES RÉGIES DES CENTRES DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 16/11/2011
Registre : / Page :

[11-447] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/11/2011
Registre : / Page :

[11-388] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/11/2011
Registre : / Page :

[11-430] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/11/2011
Registre : / Page :

[11-340] - SIGNATURE DE CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/11/2011
Registre : / Page :

[11-431] - SIGNATURE DE CONVENTION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/11/2011
Registre : / Page :

[11-432] - SIGNATURE DE CONVENTION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/11/2011
Registre : / Page :

[11-441] - VENTE DE CATALOGUES AU MUSÉE

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 27/10/2011
Registre : / Page :

[11-442] - ALIÉNATION D'UNE BALAYEUSE «RAVO 5002 » À LA SAS 3 D

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 27/10/2011
Registre : / Page :

[11-436] - SIGNATURE DE L'AVENANT AU CONTRAT DE PRÉVOYANCE COLLECTIVE MAINTIEN DE SALAIRE AVEC LA MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/10/2011
Registre : / Page :

[11-437] - CONSTITUTION D'UN GROUPE DE RÉGIME COLLECTIF DE MUTUELLE SANTÉ FACULTATIVE SMAM

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 25/10/2011
Registre : / Page :

[11-437] - CONSTITUTION D'UN GROUPE DE RÉGIME COLLECTIF DE MUTUELLE SANTÉ FACULTATIVE SMAM

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 25/10/2011
Registre : / Page :

[11-437] - CONSTITUTION D'UN GROUPE DE RÉGIME COLLECTIF DE MUTUELLE SANTÉ FACULTATIVE SMAM

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 25/10/2011
Registre : / Page :

[11-439] - FIXATION DES TARIFS DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 25/10/2011
Registre : / Page :

[11-440] - FIXATION DES TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT "LIBRENJEUX ET GIMAJ'IN DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 25/10/2011
Registre : / Page :

[11-428] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 18/10/2011
Registre : / Page :

[11-391] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE SERVICES POUR L'ENTRETIEN DES VÉHICULES DE LA MARQUE PEUGEOT DE LA VILLE DE ROYAN AVEC LA SOCIÉTÉ CLARA AUTOMOBILES- CONCESSIONNAIRE PEUGEOT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/10/2011
Registre : / Page :

[11-386] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN LOCAL AU SYNDICAT « FÉDÉRATION AUTONOME DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE » (F.A.F.P.T.)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/10/2011
Registre : / Page :

[11-379] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 07/10/2011
Registre : / Page :