Décisions

[11-544] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « ARCANTE »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 14/02/2012
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[11-545] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "ARTEMIS"

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 14/02/2012
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[11-453] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET D'UNE PARTIE D'UN HANGAR SUR LE SITE DE L’AÉRODROME DE ROYAN- MÉDIS À LA SARL EURO-PHENIX 17

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 14/02/2012
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[12-037] - SIGNATURE DE DEUX CONTRATS DE TÉLÉSURVEILLANCE POUR LES JARDINS DU MONDE AVEC LA SOCIÉTÉ CAP.S – ALARMES CHARENTAISES

Rubrique : Jardins du monde
Date de l’acte : 13/02/2012
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[12-030] - FIXATION DES TARIFS DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE À COMPTER DU 1er FÉVRIER 2012

Rubrique : Bibliothèque
Date de l’acte : 10/02/2012
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[12-017] - FIXATION DES TARIFS DES PLAGES POUR LA SAISON 2012

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 10/02/2012
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[12-018] - FIXATION DES TARIFS DU MINI GOLF DU PARC

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 10/02/2012
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[12-019] - FIXATION DES TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Campings
Date de l’acte : 10/02/2012
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[12-035] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/02/2012
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[12-016] - FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES À COMPTER DU 1er FÉVRIER 2012

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 27/01/2012
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[11-522] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLES DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « BLUE JAZZ »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 26/01/2012
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[11-522] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES SALLES DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « BLUE JAZZ »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 26/01/2012
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[12-023] - FIXATION DE TARIF DU STAGE DE DANSE "HIP HOP" AVEC MAGALI LEFAY DU 18 JANVIER 2012 AU 03 FÉVRIER 2012

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 20/01/2012
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[12-024] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 20/01/2012
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[12-014] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE COPRODUCTION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/01/2012
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[11-479] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/01/2012
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[12-011] - FIXATION DES TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT "LIBRENJEUX ET GIMAJ'IN - ADDITIF-

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 11/01/2012
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[12-010] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/01/2012
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[11-518] - FIXATION DES TARIFS DE MISE À DISPOSITION DU CYBERATLANTYS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 27/12/2011
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[11-520] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 23/12/2011
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