Décisions

[12-022] - FIXATION DES TARIFS DU GARDEN TENNIS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 11/04/2012
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[12-116] - FIXATION D'UN TARIF POUR LE VISITES GUIDÉES DE ROYAN PAR LE SERVICE CULTUREL DANS LE CADRE DE " VILLE D'ART ET D'HISTOIRE"

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 11/04/2012
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[12-056] - OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 10/04/2012
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[12-095] - CONVENTION N° 12 095

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 10/04/2012
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[12-038] - CONVENTION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/04/2012
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[12-107] - CONVENTION DE PRÊT EXPOSITION "DÉCOUVRIR LE LITTORAL DE POITOU CHARENTES "

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/04/2012
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[12-114] - CONVENTION SIMPLIFIÉE DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/04/2012
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[12-090] - CONVENTION N° 12 090

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 04/04/2012
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[12-091] - CONVENTION N° 12 091

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 04/04/2012
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[12-093] - CONVENTION N° 12 093

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 04/04/2012
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[12-094] - CONVENTION N° 12 094

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 04/04/2012
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[12-105] - CONVENTION N° 12 105

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 04/04/2012
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[12-109] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DE L'ECOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « ECOLE DE MUSIQUE ET DANSE ANCIENNES »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 04/04/2012
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[12-092] - CONVENTION n°12.092

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 04/04/2012
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[12-098] - CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC BALADOIRE DU FRONT DE MER

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/04/2012
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[12-111] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION POUR LES INSTALLATIONS TÉLÉPHONIQUES DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE AVEC LA SOCIÉTÉ GRENKELOCATION SAS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/03/2012
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[12-108] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 29/03/2012
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[12-100] - FIXATION D'UN TARIF POUR LES LIVRETS DE L'EXPOSITION "GUILLAUME GILLET" VENDUS AU MUSÉE DE ROYAN

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 22/03/2012
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[12-101] - FIXATION DU PRIX DES REPAS SERVIS AUX ASSOCIATIONS ET AU CAREL PAR LA CUISINE CENTRALE

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 22/03/2012
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[12-089] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/03/2012
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