Décisions

[12-106] - CONVENTION RELATIVE À LA FOURNITURE DE REPAS ENTRE LA COLLECTIVITÉ ET LE CENTRE SOCIO-CULTUREL DU CANTON DE COZES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/05/2012
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[12-070] - EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date de l’acte : 24/05/2012
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[12-168] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 18/05/2012
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[12-258] - VOYAGE EN ITALIE DU 21 MAI AU 26 MAI 2012 DANS LE CADRE DU PROJET COMENIUS ( ECOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS BOUCHET)

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 11/05/2012
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[12-160] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DAN S LE CADRE DES RÉGIES DES CENTRES DE LOISIRS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 11/05/2012
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[12-161] - FIXATION DES TARIFS DU GARDEN TENNIS - MODIFICATIF-

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 11/05/2012
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[12-162] - FIXATION DES TARIFS DE LA GALERIE COURS DE L'EUROPE

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 11/05/2012
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[12-163] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'ACCUEIL EN RÉSIDENCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/05/2012
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[12-141] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 02/05/2012
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[12-142] - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À LA PARTICIPATION DU CINÉMA "ABC" AU FESTIVAL DES SPORT URBAINS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/04/2012
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[12-138] - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À LA PARTICIPATION DE L'ENTREPRISE SAISON SARL ( MCDONALD'S) AU FESTIVAL DES SPORTS URBAINS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/04/2012
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[12-123] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 25/04/2012
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[12-129] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHÉS DE ROYAN À COMPTER DU 1er MAI 2012

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 25/04/2012
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[12-130] - TARIFS OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ( CLÔTURE DE CHANTIER, ÉCHAFAUDAGE, DÉPÔTS DE MATÉRIAUX) À COMPTER DU 1er MAI 2012

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/04/2012
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[12-131] - TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES MÉTIERS ARTISTIQUES SAISON ESTIVALE 2012

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/04/2012
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[12-132] - TARIF DES EMPLACEMENTS DES MANÈGES

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 25/04/2012
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[12-133] - FIXATION DES TARIFS DES KIOSQUES IMPLANTÉS SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/04/2012
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[12-126] - CONCERNANT LA GESTION DE LA DETTE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 18/04/2012
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[12-122] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 13/04/2012
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[12-115] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE DE MATÉRIELS INFORMATIQUES AVEC LA SOCIÉTÉ OSIATIS AVENANT N°8

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/04/2012
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