Décisions

[12-231] - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE DE FONCILLON -ADDITIF-

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 05/07/2012
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[12-219] - CONTRAT D'ABONNEMENT DU BARNUM N°17 SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 29/06/2012
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[12-225] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DES RÉGIES DU CENTRE DE LOISIRS "LIBRENJEUX"

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 29/06/2012
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[12-230] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 29/06/2012
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[12-216] - FIXATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DU 1er JUILLET AU 31 Août 2012 CONCERNANT LES BAPTÊMES EN "CABRIOLET FORD MUSTANG"

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/06/2012
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[12-221] - FIXATION DES TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES À COMPTER DU 04 SEPTEMBRE 2012

Rubrique : Cantines
Date de l’acte : 28/06/2012
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[12-222] - FIXATION DES TARIFS DU GARDEN TENNIS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 28/06/2012
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[12-223] - FIXATION DES TARIFS POUR LES CENTRES SPORTIFS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 28/06/2012
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[12-224] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DE LA RÉGIE DU CENTRE DE LOISIRS "GIMAJ'IN"

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 28/06/2012
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[12-226] - TARIF DES INTERVENTIONS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE "D'ART ET D'HISTOIRE"

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 28/06/2012
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[12-217] - CONVENTION N° 12 217

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 22/06/2012
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[12-218] - CONVENTION N° 12 218

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 22/06/2012
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[12-203] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE DEUX PRÉAUX COUVERTS ET DE DIX SALLES DE CLASSE DE L'ÉCOLE LOUIS BOUCHET AU PROFIT DE L'ASSOCIATION « JEUNE ORCHESTRE EN PAYS ROYANNAIS - DIVERTIMENTO »

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 20/06/2012
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[12-184a] - ACCEPTATION DU DON DE L'ASSOCIATION DES ARTS PLASTIQUES AU PROFIT DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Dons et legs
Date de l’acte : 19/06/2012
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[12-198] - CONTRAT D'ABONNEMENT DU BARNUM N°4 SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 18/06/2012
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[12-208] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 15/06/2012
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[12-205] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE DEUX GYROPODES DESTINÉS AU SERVICE DE LA POLICE MUNICIPALE PAR LA SOCIÉTÉ SEGWAY FRANCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/06/2012
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[12-204] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE D'UNE IMPRIMANTE LASER COULEURSPC 430 DN AVEC LA SOCIÉTÉ RICOH

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/06/2012
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[12-197] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/06/2012
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[12-199] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 05/06/2012
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