Décisions

[12-057] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/08/2012
Registre : / Page :

[12-246] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL DURANT SIX MOIS POUR INTERVENTIONS DEUX FOIS PAR SEMAINE À LA S.A. SODIE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/08/2012
Registre : / Page :

[12-242] - SIGNATURE DE CONTRATS DE PARTENARIAT ORGANISATEUR DE CONCERT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/08/2012
Registre : / Page :

[12-281] - ALIÉNATION D'UN BATEAU « DERBY 4.30 » À MONSIEUR EMMANUEL CHARRIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 01/08/2012
Registre : / Page :

[12-284] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 01/08/2012
Registre : / Page :

[12-255] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DE LA RÉGIE DU CENTRE DE LOISIRS "GIMAJ'IN" MODIFICATIF

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 27/07/2012
Registre : / Page :

[12-279] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'ACCUEIL EN RÉSIDENCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/07/2012
Registre : / Page :

[12-258] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 20/07/2012
Registre : / Page :

[12-229] - BAIL DÉROGATOIRE LOCAL SIS 74 RUE PIERRE LOTI À LA SOCIÉTÉ ATMOSPHÈRES ROYAN

Rubrique : Baux
Date de l’acte : 20/07/2012
Registre : / Page :

[12-251] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 19/07/2012
Registre : / Page :

[12-254] - CONVENTION N° 12 254

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 16/07/2012
Registre : / Page :

[12-136] - CONTRAT DE COMMANDE D'OUVRAGES DE COLLECTION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/07/2012
Registre : / Page :

[12-233] - FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS POUR L’ANNÉE 2012

Rubrique : Taxis
Date de l’acte : 12/07/2012
Registre : / Page :

[12-234] - FIXATION D'UN TARIF POUR LE CATALOGUE D'EXPOSITION "L'IMAGINAIRE MARSAUDON" VENDU AU MUSÉE DE ROYAN

Rubrique : Musée
Date de l’acte : 12/07/2012
Registre : / Page :

[12-236] - TARIF D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC CONCERNANT LES PROMENADES EN CALÈCHES

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 12/07/2012
Registre : / Page :

[12-237] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DU STATIONNEMENT PAYANT HORS VOIRIE EN CENTRE VILLE ( AVENANT N°1 MODIFICATION DU FOND DE CAISSE)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 12/07/2012
Registre : / Page :

[12-239] - FIXATION DES TARIFS DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 12/07/2012
Registre : / Page :

[12-245] - CONTRAT D'ABONNEMENT DU BARNUM N°15 SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 12/07/2012
Registre : / Page :

[12-241] - SIGNATURE DE CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION DE SPECTACLES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/07/2012
Registre : / Page :

[12-206] - SIGNATURE D'ACCORDS DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/07/2012
Registre : / Page :