Décisions

[12-306] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/09/2012
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[12-323] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE DE L'ECOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS BOUCHET AU PROFIT DE « l’ASSOCIATION DE SAUVETAGE ET SECOURISME ROYAN-ATLANTIQUE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 24/09/2012
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[13-326] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU PRÉAU DE L'ECOLE JULES FERRY AU PROFIT DE « l’ASSOCIATION DE SAUVETAGE ET SECOURISME ROYAN-ATLANTIQUE »

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 24/09/2012
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[12-341] - CONVENTION D'ACCUEIL EN RÉSIDENCE POUR LA CONCEPTION, CRÉATION ET EXPOSITION D’ŒUVRES PLASTIQUES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/09/2012
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[12-345] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 24/09/2012
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[12-304] - CONVENTION N° 12 304

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 20/09/2012
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[12-324] - CONTRAT D'EXPOSITION DE PHOTOGRAPHIES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/09/2012
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[12-325] - CONVENTION N° 12 325

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 18/09/2012
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[12-335] - QUITTANCE DE RÈGLEMENT DE SINISTRE

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 13/09/2012
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[12-297] - CONTRAT DE LOCATION 1 BOULEVARD BAILLET À DIAG HABITAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/09/2012
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[12-305] - CONVENTION D’INSTALLATION ET DE LOCATION DE MATÉRIELS DE LOISIRS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/09/2012
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[12-309] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 12/09/2012
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[12-307] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/09/2012
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[12-301] - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 07/09/2012
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[12-302] - FIXATION DE TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLES

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 04/09/2012
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[12-300] - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 04/09/2012
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[12-295] - SIGNATURE DE CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION DE SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/08/2012
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[12-292] - ALIÉNATION D'UN BATEAU « DERBY 4.30 » À MONSIEUR LUDOVIC BERTRAND

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 20/08/2012
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[12-294] - ALIÉNATION D'UN BATEAU « DERBY 4.30 » À MONSIEUR JEAN MICHEL KENEZ

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 20/08/2012
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[12-291] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 13/08/2012
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