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[23-388] - CONVENTION RELATIVE A UN DON D'OBJETS AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 11/07/2023
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[23-422] - Fixation de tarifs de sorties éducatives des accueils de loisirs de la Ville de Royan
Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 07/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 07/07/2023
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[23-380] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLES "JEAN GABIN" DE ROYAN
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 06/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 06/07/2023
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[23-399] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BANC N° 5 SUR LE MARCHE DE ROYAN"
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/07/2023
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[23-389] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC L'ASSOCIATION JAZZ'OU POUR 7 CONCERTS DE JAZZ DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION JAZZ TRANSAT AU THEATRE DE VERDURE - PARC DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/07/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/07/2023
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[23-359] - CONVENTION RELATIVE AU DON PAR MICHEL GEMON ET ISABELLE DEBETTE DE DIVERS OBJETS, SOUVENIRS DE ROYAN ET PIECES DE VAISSELLE DES ANNEES 50, AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Dons et legs
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/06/2023
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[23-369] - CONVENTION RELATIVE A UN PRET DE 82 CARTES POSTALES APPARTENANT A LA VILLE DE ROYAN A L'ASSOCIATION ECHANCRURES AUX FINS D'EXPOSITION
Rubrique : Dons et legs
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/06/2023
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[23-140] - CONVENTION DE DON DE PANNEAUX DE JEAN PROUVE
Rubrique : Dons et legs
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/06/2023
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[23-370] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE BARBER SHOP QUARTET POUR UN SPECTACLE INTITULE BARBER SHOP CHAPITRE LE JEUDI 14 DECEMBRE 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/06/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/06/2023
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[23-385] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS DE L'ECOLE DE MUSIQUE DE ROYAN REGIE N° 43000-16
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 27/06/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2023
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[23-386] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DE TARIFS DE SORTIES EDUCATIVES DES ACCUEILS DE LOISIRS DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 27/06/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 27/06/2023
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[23-376] - CONVENTION DE DON DE PANNEAUX DE JEAN PROUVE AVEC LA HOP HOP COMPAGNIE
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 26/06/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 26/06/2023
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[23-341] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LE RAVALEMENT D'UNE FACADE ET DU REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE D'UNE PARTIE DU BATIMENT MATERNELLE DU GROUPE SCOLAIRE DE LOUIS BOUCHET DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 16/06/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/06/2023
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[23-334] - PROTOCOLE D'ACCORD CONCERNANT LA PRATIQUE DE L'ACTIVITE DE PARACHUTISME SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 16/06/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/06/2023
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[23-182] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN (IFR) 48 BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE L'INSTITUT REGIONAL DE FORMATION ET DE RESSOURCES EN EDUCATION PERMANENTE (IRFREP) DE NOUVELLE-AQUITAINE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/06/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/06/2023
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[23-278] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX A L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN (IFR) 48 BOULEVARD FRANCK LAMY A ROYAN AU PROFIT DE L'INSTITU REGIONAL DE FORMATION ET DE RESSOURCES EN EDUCATION PERMANENTE (IRFREP) DE NOUVELLE-AQUITAINE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/06/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/06/2023
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[23-311] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN (IFR) 48 BOULEVARD FRANCK LAMY AU PROFIT DE LA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE IMRA IEC
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/06/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/06/2023
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[23-317] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL SITUE 14 RUE HENRY DUNANT A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MARATHON ROYAN COTE DE BEAUTE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/06/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/06/2023
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[23-322] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE ARTCAD17 POUR UN SPECTACLE INTITULE PROMO 4 LES 2 ET 3 JUIN 2023 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/06/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 15/06/2023
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[23-343] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DANSE PUBLIQUE POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL TEMPETE DU 9 AU 11 JUIN 2023
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/06/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 15/06/2023
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