Décisions

[13-051] - FIXATION DES TARIFS DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE À COMPTER DU 1er MARS 2013

Rubrique : Bibliothèque
Date de l’acte : 12/03/2013
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[13-074] - FIXATION DU PRIX DES REPAS SERVIS AUX ASSOCIATIONS ET AU CAREL PAR LA CUISINE CENTRALE

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 12/03/2013
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[13-133] - FIXATION DU PRIX DU REPAS SERVI PAR LA CUISINE CENTRALE AU CCAS DE ROYAN (REPAS À DOMICILE ET HALTE D'URGENCE)

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 12/03/2013
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[13-134] - L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 12/03/2013
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[13-128] - CONVENTION N°13-128

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 11/03/2013
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[13-125] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 04/03/2013
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[13-110] - FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS POUR L’ANNÉE 2013

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 03/03/2013
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[13-124] - ALIÉNATION D'UN VÉHICULE À LA SOCIÉTÉ MAN DIETRICH CAREBUS GROUP

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 01/03/2013
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[13-122] - SIGNATURE D'UN CONTRAT D’ASSISTANCE ET DE MAINTENANCE DU LOGICIEL "RÔLE DE LA TAXE FONCIÈRE" AVEC LA SOCIÉTÉ FININDEV

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/02/2013
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[13-123] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 27/02/2013
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[13-076] - CONVENTION N°13056

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 26/02/2013
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[13-118] - DOMMAGES SUR AUTOCOMMUTATEURS

Rubrique : Assurances
Date de l’acte : 19/02/2013
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[13-045] - PROTOCOLE D'INDEMNISATION DE L’EXPLOITANT AGRICOLE ÉVINCÉ LORS DES ACQUISITIONS IMMOBILIÈRES RÉALISÉES EN VUE DE LA CRÉATION DE L’USINE DE TRAITEMENT DES EAUX DE BARZAN

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 14/02/2013
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[13-070] - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 14/02/2013
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[13-071] - CONCERNANT LE TARIF HORAIRE D'UTILISATION DES SALLES DU COSEC DES GYMNASES LANDRY, PELLETAN, ZOLA, ATLANTIQUE ETt ESPACE CORDOUAN ET STADES À COMPTER DU 1er AVRIL 2013

Rubrique : Stades-Gymnases
Date de l’acte : 14/02/2013
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[13-072] - FIXATION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE POUR LES SCOLAIRES DES COMMUNES VOISINES BÉNÉFICIANT D'UN CRÉNEAU HORAIRE À LA PISCINE COUVERTE A COMPTER DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2013/2014

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 14/02/2013
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[13-073] - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE DE FONCILLON

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 14/02/2013
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[13-115] - CONTRAT D'ABONNEMENT DU BARNUM N°5 SUR LE MARCHÉ CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 14/02/2013
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[13-055] - FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES MONTPERRIER, MAINE GEOFFROY ET CLEMENCEAU À COMPTER DU 1er MARS 2013

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date de l’acte : 08/02/2013
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[13-057] - ETABLISSEMENT DES TARIFS POUR L'UTILISATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS A COMPTER DU 1er JUIN 2013

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 08/02/2013
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