Décisions

[13-197] - CONVENTION DE FORMATION EN STRUCTURE "PETITE ENFANCE " ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MADAME JULIE MARTINAUD PSYCHOLOGUE CLINICIENNE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/04/2013
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[13-202] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/04/2013
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[13-206] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 15/04/2013
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[13-034] - CONVENTION DE FORMATION TRI PARTITE CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN L'ASSOCIATION SHIN BUSHIDO ET MONSIEUR ÉRIC MARTIN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/04/2013
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[13-169] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CARE DE LA RÉGIE DU CENTRE DE LOISIRS "GIMAJ'IN"

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 08/04/2013
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[13-059] - FIXATION DE TARIF DE MISE À DISPOSITION DU CYBERATLANTYS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 08/04/2013
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[13-166] - CONVENTION N° 13-166

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 03/04/2013
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[13-178] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/04/2013
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[13-137] - FIXATION DES REDEVANCES DUES PAR LES OPÉRATEURS DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUES ANNÉE 2013

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 27/03/2013
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[13-164] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 26/03/2013
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[13-165] - CONVENTION N° 13-165

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 26/03/2013
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[13-167] - CONVENTION N°13-167

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 26/03/2013
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[13-068] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHÉS DE ROYAN À COMPTER DU 1er MAI 2013

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 25/03/2013
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[13-140] - CONVENTION POUR L’EXPOSITION " VILLE ET ARCHITECTURE AU JAPON APRES LE 11 MARS"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/03/2013
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[13-144] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/03/2013
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[13-130] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/03/2013
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[13-129] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE ASSORTI D'UN ACCUEIL EN RÉSIDENCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/03/2013
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[13-126] - CONVENTION N°13-126

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 14/03/2013
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[13-127] - CONVENTION N°13-127

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 14/03/2013
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[13-130] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/03/2013
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