Décisions

[13-350] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 25/06/2013
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[13-320] - CONVENTION DE FORMATION EN STRUCTURE " CUISINE CENTRALE" ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE SYNDICAT MIXTE " MISSION NUTRITION ALIMENTATION POITOU CHARENTES

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 24/06/2013
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[13-348] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DES RÉGIES DE CENTRES DE LOISIRS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 24/06/2013
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[13-295] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLES DE L’ECOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « BLUE JAZZ »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 21/06/2013
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[13-296] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLES DE L’ECOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « ECOLE DE MUSIQUE ET DANSE ANCIENNES »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 21/06/2013
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[13-297] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE SALLE DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « MELTIN’POTES »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 21/06/2013
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[13-340] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL À LA SARL WEB FIRST

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/06/2013
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[13-342] - FIXATION DES TARIFS DES PLAGES POUR LA SAISON 2013

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 14/06/2013
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[13-345] - TOURNÉE HYDRASTATION ÉTÉ 2013

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/06/2013
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[13-346] - CAHIER DES CHARGES BEACH RUGBY TOUR 2013

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 14/06/2013
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[13-287] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL DURANT TROIS MOIS POUR INTERVENTIONS DEUX FOIS PAR SEMAINE LA S.A SODIE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/06/2013
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[13-286] - CONVENTION N° 13-286

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 11/06/2013
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[13-301] - FIXATION DES TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Campings
Date de l’acte : 07/06/2013
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[13-069] - FIXATION DES TARIFS DU CENTRE D’HÉBERGEMENT

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 31/05/2013
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[13-285] - CONTRAT RELATIF À LA FOURRIÈRE ANIMALE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/05/2013
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[13-293] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 31/05/2013
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[13-288] - FIXATION DES TARIFS DU CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Campings
Date de l’acte : 30/05/2013
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[13-283] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 23/05/2013
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[13-049] - CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LE LYCÉE DE L’ATLANTIQUE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 21/05/2013
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[13-271] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL QUIKSILVER AU « FESTIVAL DES SPORTS URBAINS - EDITION 2013 »

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/05/2013
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