Décisions

[13-414] - FIXATION DES TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES À COMPTER DU 03 SEPTEMBRE 2013

Rubrique : Cantines
Date de l’acte : 01/08/2013
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[13-415] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 25/07/2013
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[13-408] - FIXATION DU TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DE LA RÉGIE DU CENTRE DE LOISIRS«GIMAJ’IN »

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 19/07/2013
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[16-409] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DES RÉGIES DES CENTRES DE LOISIRS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 19/07/2013
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[13-394] - QUITTANCE DE RÈGLEMENT DE SINISTRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 17/07/2013
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[13-388] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/07/2013
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[13-370] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/07/2013
Registre : / Page :

[13-369] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DES DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/07/2013
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[13-358] - CONVENTION N° 13-358

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 11/07/2013
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[13-359] - CONVENTION N° 13-359

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 11/07/2013
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[13-372] - SIGNATURE D'UN CONTRAT POUR UNE MISSION D'URBANISME PORTANT SUR UNE MODIFICATION N° 4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME AVEC LA SOCIÉTÉ CITADIA CONSEIL SUD-OUEST

Rubrique : Urbanisme
Date de l’acte : 08/07/2013
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[13-364] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 04/07/2013
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[13-368] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 04/07/2013
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[13-352] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE SALLE DE L’ECOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « ARTEMIS »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 04/07/2013
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[13-373] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE DE LICENCES SPÉCIFIQUES "ORACLE" DESTINÉS AU PROGICIEL DE GESTION "MUNICIPOL" DE LA POLICE MUNICIPALE AVEC LA SOCIÉTÉ LOGITUD SOLUTIONS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/07/2013
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[13-365] - QUITTANCE DE RÈGLEMENT DE SINISTRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 01/07/2013
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[13-354] - TARIF HORAIRE D’UTILISATION DES SALLES DU COSEC, DES GYMNASES LANDRY, PELLETAN, ZOLA, ATLANTIQUE ET ESPACE CORDOUAN ET STADES

Rubrique : Stades-Gymnases
Date de l’acte : 28/06/2013
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[13-355] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 28/06/2013
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[13-360] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 28/06/2013
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[13-361] - FIXATION DES TARIFS POUR LES CENTRES SPORTIFS

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 28/06/2013
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