Décisions

[13-480] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "ALCOOLIQUES ANONYMES- A.A." À LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 27/09/2013
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[13-481] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "ALCOOLIQUES ANONYMES- AL.ANON" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 27/09/2013
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[13-516] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION " ROYAN-SEL" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 27/09/2013
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[13-438] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "DE FIL EN AIGUILLE" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 27/09/2013
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[13-439] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "LA TANIÈRE DES RÊVEURS" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 27/09/2013
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[13-440] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "JARDINS DE VIE" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 27/09/2013
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[13-441] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "LES VIEUX VOLANTS DU PAYS ROYANNAIS" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 27/09/2013
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[13-442] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "GYMNASTIQUE ROYANNAISE" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 27/09/2013
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[13-443] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "GOSPERA" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 27/09/2013
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[13-444] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "RÉSIDENTS DE LA METAIRIE" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 27/09/2013
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[13-445] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "FNACA - COMITÉ DE ROYAN" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 27/09/2013
Registre : / Page :

[13-448] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "COUNTRY WANTED" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 27/09/2013
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[13-453] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "LES BALADINS DU ROI-YAN" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 27/09/2013
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[13-519] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "MGEN CHARENTE MARITIME" (CLUB DES RETRAITES) À LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 27/09/2013
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[13-511] - CONVENTION n°13.511

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 26/09/2013
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[13-512] - CONVENTION n°13.512

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 26/09/2013
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[13-506] - CONVENTION n°13.506

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 24/09/2013
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[13-509] - CONVENTION n°13.509

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 24/09/2013
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[13-513] - CONVENTION n°13.513

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 24/09/2013
Registre : / Page :

[13-514] - CONVENTION n°13.514

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 24/09/2013
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