Décisions

[13-568] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 30/10/2013
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[13-549] - FIXATION DE TARIF (SPECTACLE "PRISE DE TÊTE" DU 13 DÉCEMBRE 2013

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 23/10/2013
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[13-554] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 18/10/2013
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[13-553] - QUITTANCE DE RÈGLEMENT DE SINISTRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 17/10/2013
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[13-482] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "K.T.T. ROYAN" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 17/10/2013
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[13-545] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 15/10/2013
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[13-461] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "COMITE DE JUMELAGE DE LA VILLE DE ROYAN" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 14/10/2013
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[13-475] - CONTRAT DE LOCATION DIAG HABITAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/10/2013
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[13-450] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR 'ASSOCIATION "LES RANDONNEURS DU PAYS ROYANNAIS" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 11/10/2013
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[13-510] - CONVENTION n° 13.510

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 11/10/2013
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[13-515] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DES DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/10/2013
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[13-518] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "CHABADA" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 11/10/2013
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[13-526] - ALIÉNATION DE CHAISES (FERRAILLE) À LA SA DECONS ST AGNANT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 04/10/2013
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[13-528] - CONVENTION n°13.528

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2013
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[13-462] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "LES CEPHÉIDES" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 04/10/2013
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[13-507] - CONVENTION n° 13.507

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 04/10/2013
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[13-508] - CONVENTION n°13.508

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2013
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[13-456] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "CLUB PHILATELIQUE" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 04/10/2013
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[13-460] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "JUSTE POUR L'FUN" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 04/10/2013
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[13-524] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 30/09/2013
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