Décisions

[13-692] - ACTE DE CONCESSION STAND EXTÉRIEUR N°1 DU 1er JANVIER 2014 au 31 DÉCEMBRE 2016

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 10/01/2014
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[13-694] - ACTE DE CONCESSION STAND EXTÉRIEUR N°3 DU 1er JANVIER 2014 AU 31 DÉCEMBRE 2016

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 10/01/2014
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[14-002] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 08/01/2014
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[13-455] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION " ROYAN VIDÉO CAMERA CLUB" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 03/01/2014
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[13-458] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "YOGA PADA" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 03/01/2014
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[13-449] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR "L'ASSOCIATION FRANCO ANGLAISE À LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 03/01/2014
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[13-691] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 26/12/2013
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[13-561] - CONVENTION DE MANDAT POUR LA VENTE D’ÉVÉNEMENTS DANS LE RÉSEAU TICKETNET

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/12/2013
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[13-660] - CONVENTION n°13.660

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 20/12/2013
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[13-665] - CONVENTION n°13.665

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 20/12/2013
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[13-666] - CONVENTION n°13.666

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 20/12/2013
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[13-670] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 20/12/2013
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[13-686] - FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES A COMPTER DU 1er JANVIER 2014

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 20/12/2013
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[13-657] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 12/12/2013
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[13-628] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE SALLE DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « BANDA TOMIC »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 09/12/2013
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[13-649] - FIXATION DES TARIFS D’ENTRÉES À LA PATINOIRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 04/12/2013
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[13-650] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LE CADRE DES RÉGIES DES CENTRES DE LOISIRS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 04/12/2013
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[13-647] - CONVENTION n°13.647

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 04/12/2013
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[13-648] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 29/11/2013
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[13-540] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "CLUB DE SCRABBLE ROYANNAIS" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 29/11/2013
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