Décisions

[14-023] - FIXATION DU PRIX DU REPAS SERVI PAR LA CUISINE CENTRALE AU CCAS DE ROYAN (REPAS À DOMICILE ET HALTE D'URGENCE)

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 29/01/2014
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[14-029] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 29/01/2014
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[14-019] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 24/01/2014
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[14-020] - FIXATION DES TARIFS DES PLAGES POUR LA SAISON 2014

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 24/01/2014
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[14-011] - FIXATION DES TARIFS DANS LA CADRE DU FESTIVAL"ESCALE D'HUMOUR" (DU 24 AU 28 FÉVRIER 2014)

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 23/01/2014
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[14-012] - FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUES DE L’AÉRODROME DE ROYAN MÉDIS A COMPTER DU 1er AVRIL 2014

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 23/01/2014
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[14-017] - FIXATION DES TARIFS DU GARDEN TENNIS

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 23/01/2014
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[13-664] - CONVENTION n°13.664

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 23/01/2014
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[13-608] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "ROC PLONGÉE" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 23/01/2014
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[14-480] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/01/2014
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[14-007] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 16/01/2014
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[13-625] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLES DE L’ECOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « BLUE JAZZ »

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 16/01/2014
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[13-693] - ACTE DE CONCESSION STAND EXTÉRIEUR N°2 DU 1er JANVIER 2014 AU 31 DÉCEMBRE 2016

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 16/01/2014
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[13-663] - CONVENTION n°13.663

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 15/01/2014
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[13-671] - CONVENTION n° 13.671

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 15/01/2014
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[14-004] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 13/01/2014
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[13-661] - CONVENTION n°13.661

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 13/01/2014
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[13-662] - CONVENTION n°13.662

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 13/01/2014
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[13-690] - CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIÉTÉ « CAT AND DOG 17 »

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/01/2014
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[13-479] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "TOURNOI DE L'OCÉAN" À LA MAISON DES ASSOCIATIONS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 13/01/2014
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