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[14-117] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
AUX FINS D’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ DE LOCATION DE CYCLES, SCOOTERS, MOTOS
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/04/2014
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[14-118] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AUX FINS D’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ DE VENTE D’ARTICLES DE PARIS, BAZAR, CARTES POSTALES, SOUVENIRS, MAILLOTS DE BAINS
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/04/2014
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[14-119] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AUX FINS D’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ DE CONFISERIES
PATISSERIES, VENTE DE GLACES, SNACK-BAR
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/04/2014
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[14-120] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
AUX FINS D’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ DE BAR, SNACK, GLACIER, RHUMERIE, CRÊPERIE, SALADERIE, PRODUCTION DE SPECTACLES VIVANTS
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/04/2014
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[13-539] - CONVENTION D’OCCUPATION DE SALLE PAR L'ASSOCIATION "LIONS CLUB COTE ATLANTIQUE" A LA MAISON DES ASSOCIATIONS
DE LA VILLE DE ROYAN
Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 03/04/2014
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[14-095] - FIXATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT PAYANT, HORS VOIRIE, EN CENTRE VILLE (PARC DE STATIONNEMENT EN ENCLOS) 2 COMPTER DU 1ER AVRIL 2014
Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 01/04/2014
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[14-108] - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À L’EXPOSITION
« PICASSO À ROYAN - EXPOSITION DE FAC-SIMILES »
AU MUSÉE DE ROYAN
AVENANT N° 1
Rubrique : Musée
Date de l’acte : 01/04/2014
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[14-124] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 27/03/2014
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[14-123] - CONVENTION
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/03/2014
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[14-109] - SIGNATURE DE CONTRATS DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/03/2014
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[14-110] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/03/2014
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[14-087] - TARIFS OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ( CLÔTURE DE CHANTIER, ÉCHAFAUDAGE, DÉPÔTS DE MATÉRIAUX) À COMPTER DU 1er MAI 2014
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/03/2014
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[14-088] - TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES MÉTIERS ARTISTIQUES SAISON ESTIVALE 2014
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/03/2014
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[14-089] - FIXATION DES TARIFS DES KIOSQUES IMPLANTÉS SUR LE DOMAINE PUBLIC
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 17/03/2014
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[14-090] - TARIF DES EMPLACEMENTS DES MANÈGES
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 17/03/2014
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[14-091] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHES DE ROYAN À COMPTER DU 1er MAI 2014
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 17/03/2014
Registre : / Page :
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[14-078] - CONVENTION DE PARTENARIAT
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/03/2014
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[14-078] - CONVENTION DE PARTENARIAT
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/03/2014
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[14-072] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN HANGAR SUR LE SITE DE AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 10/03/2014
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[14-080] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 10/03/2014
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