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[14-145] - CONVENTION n°14.145
Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 16/05/2014
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[14-156] - CONVENTION PROFESSIONNELLE ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ SAIGA INFORMATIQUE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/05/2014
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[14-152] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 14/05/2014
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[14-014] - CONVENTION DE FORMATION CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MONSIEUR ÉRIC MARTIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/05/2014
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[14-113] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
AUX FINS D’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ DE VENTE
D’ARTICLES DE SOUVENIRS, JOUETS, CARTES POSTALES
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 09/05/2014
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[14-141] - CONVENTION n°14.141
Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 09/05/2014
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[14-151] - CONVENTION CLIENT D’EXÉCUTION DE PRESTATIONS
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/05/2014
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[14-147] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHES DE ROYAN À COMPTER DU 1er MAI 2014 ( MODIFICATIF)
Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 06/05/2014
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[14-140] - OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE
Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 29/04/2014
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[14-114] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AUX FINS D’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ DE VENTE D’ARTICLES
DE PARIS, SOUVENIRS, LIBRAIRIE, ARTISANAT, DÉCORATION, VÊTEMENTS, JOUETS DE PLAGE, BIJOUX FANTAISIE, CADEAUX GADGETS, ARTICLES DE PLAGE
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2014
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[14-137] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 25/04/2014
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[14-136] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 23/04/2014
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[14-135] - FIXATION DE TARIF DE SORTIE ÉDUCATIVE DANS LES CADRE DES RÉGIES DES CENTRES DE LOISIRS
Rubrique : Régie
Date de l’acte : 22/04/2014
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[14-121] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
AUX FINS D’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ DE VENTE
D’ARTICLES DE PARIS, VÊTEMENTS DE PLAGE ET ACCESSOIRES,BIJOUX FANTAISIE, LUNETTES SOLAIRES
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 04/04/2014
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[14-132] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'ACCUEIL EN RÉSIDENCE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/04/2014
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[14-130] - CONVENTION DE FORMATION EN STRUCTURE " PETITE ENFANCE" ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MADAME JULIE MARTINAUD, PSYCHOLOGUE CLINICIENNE
Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 04/04/2014
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[14-128] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AUX FINS D’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ DE VENTE D’ARTICLES DE SOUVENIRS, JOUETS, CARTES POSTALES
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/04/2014
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[14-131] - FIXATION DES TARIFS DE LA GALERIE "LOUIS SIMON" COURS DE L'EUROPE À ROYAN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 03/04/2014
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[14-112] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AUX FINS D’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ DE VENTE
DE CADEAUX, SOUVENIRS, ARTICLES DIVERS, CARTES POSTALES
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/04/2014
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[14-116] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC
AUX FINS D’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITÉ DE FABRICATION ET VENTE DE CREPES, GAUFRES, BRIOCHES, PIZZAS, FRITES, SANDWICHS A EMPORTER,
SNACK ET VENTE DE BOISSONS ET GLACES
Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/04/2014
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