Décisions

[15-021] - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL RELATIVE A L’EXPLOITATION D’UN PETIT TRAIN TOURISTIQUE POUR L'ANNÉE 2015

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 24/02/2015
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[15-078] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/02/2015
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[15-082] - FIXATION DES TARIFS DE STATIONNEMENT PAYANT HORS VOIRIE EN CENTRE VILLE ( PARC DE STATIONNEMENT EN ENCLOS - PARKING RÉSIDENCE MONTMARTRE) A COMPTER DU 10 MARS 2015

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 24/02/2015
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[15-083] - FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUES DE L’AÉRODROME À COMPTER DU 1e MAI 2015

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 24/02/2015
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[15-098] - ALIÉNATION D'UNE MACHINE DES PLAGES À LA CASSE AUTO CHEVALIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 24/02/2015
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[15-057] - CONVENTION POUR LE RENOUVELLEMENT DU BAIL DE LOCATION DES BUREAUX DE L'INSPECTION ACADÉMIQUE, SITUES 35-37 RUE DU CHÂTEAU D'EAU À ROYAN

Rubrique : Baux
Date de l’acte : 23/02/2015
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[15-073] - ALIÉNATION DE PONTONS ET DE PASSERELLES DU PORT DE ROYAN (MONSIEUR FRANCOIS FELTAIN)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 13/02/2015
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[15-074] - FIXATION DE LA TAXE DE STATIONNEMENT DES TAXIS POUR L’ANNÉE 2015

Rubrique : Taxis
Date de l’acte : 13/02/2015
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[15-077] - CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC RELATIVE AU CENTRE ÉQUESTRE DE ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/02/2015
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[15-060] - ALIÉNATION DE PONTONS DU PORT DE ROYAN (SKI NAUTIQUE LACANAU GUYENNE)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 11/02/2015
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[15-061] - ALIÉNATION D'UNE PASSERELLE DU PORT DE ROYAN (SKI NAUTIQUE LACANAU GUYENNE)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 11/02/2015
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[15-062] - ALIÉNATION D'UNE PASSERELLE DU PORT DE ROYAN ( BORDEAUX CROISIÈRES- MONSIEUR PHILIPPE LACOURT)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 11/02/2015
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[15-024] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES PHOTOCOPIES DE L'HÔTEL DE VILLE ET LA VENTE DE DISQUE DE STATIONNEMENT ZONE BLEUE

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 11/02/2015
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[15-025] - CONTRAT DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/02/2015
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[15-064] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PRÊT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/02/2015
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[15-065] - SIGNATURE D'UN CONVENTION DE PRÊT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/02/2015
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[15-068] - SIGNATURE CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/02/2015
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[15-055] - FIXATION DU PRIX DES REPAS SERVIS AUX ASSOCIATIONS ET AU CAREL PAR LA CUISINE CENTRALE

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 09/02/2015
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[15-059] - FIXATION DU PRIX DU REPAS SERVIS PAR LA CUISINE CENTRALE AU CCAS ( REPAS À DOMICILE ET HALTE D'URGENCE)

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 09/02/2015
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[15-063] - FIXATION DU PRIX DES REPAS SERVIS AU CENTRE HÉBERGEMENT PAR LA CUISINE CENTRALE

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 09/02/2015
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