Décisions

[15-283] - AUTORISATION OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC MARITIME CLUB DE PLAGES "LES ORQUES" PLAGE DE FONCILLON

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 06/07/2015
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[15-286] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE FLUIDES AU CLUB DE PLAGE "MICKEY LES DAUPHINS"

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 06/07/2015
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[15-308] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/07/2015
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[15-309] - MISE EN PLACE D'UN VOLET ENCYCLOPÉDIQUE SUR LE SITE OFFICIEL DE LA VILLE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 03/07/2015
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[15-314] - FIXATION DES TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES À COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2015

Rubrique : Cantines
Date de l’acte : 03/07/2015
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[15-313] - FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUE DE L'AÉRODROME À COMPTER DU 1er JUILLET 2015

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 03/07/2015
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[15-305] - FIXATION DE TARIFS DE SORTIES ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DES RÉGIES DES ACCUEILS DE LOISIRS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 30/06/2015
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[15-281] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 24/06/2015
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[15-270] - FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES MONTPERRIER, MAINE GEOFFROY ET CLÉMENCEAU À COMPTER DU 20 JUIN 2015

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date de l’acte : 15/06/2015
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[15-102] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DU STATIONNEMENT PAYANT HORS VOIRIE EN CENTRE VILLE (AVENANT)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 15/06/2015
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[15-272] - ALIÉNATION DE VÉHICULES ET MATÉRIELS À LA CASSE AUTO CHEVALIER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 15/06/2015
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[15-265] - PARTICIPATION AU REPAS DU TRIATHLON DE LA COHÉSION LE SAMEDI 20 JUIN 2015

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 09/06/2015
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[15-266] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHÉS À COMPTER DU 1er MAI 2015 (MODIFICATIF)

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 09/06/2015
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[15-262] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 05/06/2015
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[15-258] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHÉS DE ROYAN À COMPTER DU 1er MAI 2015 ( MODIFICATIF)

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 01/06/2015
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[15-254] - SIGNATURE D'UN CONTRAT HÉBERGEMENT DU PROGICIEL ET DU PORTAIL ORPHÉE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/05/2015
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[15-257] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE DU PROGICIEL ORPHÉE AVEC LA SOCIÉTÉ C3RB INFORMATIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/05/2015
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[15-235] - CONVENTION DE FORMATION ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ SOFIS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/05/2015
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[15-256] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/05/2015
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[15-243] - FIXATION DU TARIF D'OUVERTURE DE LA PISTE DE L’AÉRODROME ( DRONE) À COMPTER DU 1er JUIN 2015

Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 18/05/2015
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