Décisions

[16-014] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 11/01/2016
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[15-607] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE LOCATION ET DE MAINTENANCE POUR UN PHOTOCOPIEUR SHARP DESTINE A L'ÉCOLE DE MUSIQUE AVEC LA SOCIÉTÉ JEAPI

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/12/2015
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[15-603] - MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE LA CAISSE ASSURANCE RETRAITE ET SANTÉ AU TRAVAIL CENTRE OUEST(CARSAT)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/12/2015
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[15-601] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 15/12/2015
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[15-598] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 08/12/2015
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[15-595] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 07/12/2015
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[15-573] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE POUR UN IMPRIMANTE SHARP AVEC LA SOCIÉTÉ JEAPI SAS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/11/2015
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[15-571] - FIXATION D'UN TARIF DE LOCATION DE SALLE À L'ECOLE DE MUSIQUE

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 24/11/2015
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[15-567] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE ET D'ASSISTANCE À L’UTILISATION DE PROGICIELS DE GESTION FINANCIÈRE AVEC LA SOCIÉTÉ CIRIL SAS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/11/2015
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[15-559] - PARTICIPATION DES ARTISTES À L'EXPOSITION SÉLECTION COMPARAISONS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/11/2015
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[15-562] - FIXATION DES TARIFS DANS LE CADRE DU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR"

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 06/11/2015
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[15-563] - FIXATION DES TARIFS FORFAITAIRES POUR LA CAPTURE DES ANIMAUX ERRANTS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 06/11/2015
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[15-469] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES ÉVÉNEMENTS DU SECTEUR ANIMATION JEUNESSE

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 05/11/2015
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[15-522] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/11/2015
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[15-560] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/11/2015
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[15-503] - CONVENTION DE FORMATION ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIÉTÉ SOFIS CONCERNANT LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/10/2015
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[15-504] - MIGRATION DE L’ARCHITECTURE LIVRE FONCIER VERS LA NOUVELLE VERSION OXALIS AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ OPERIS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 27/10/2015
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[15-410] - CONVENTION n° 15.410

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 23/10/2015
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[15-413] - CONVENTION n° 15.413

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 23/10/2015
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[15-414] - CONVENTION n° 15.414

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 23/10/2015
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