Décisions

[16-281] - TARIFS ÉCOLE MUNICIPALE DE THÉÂTRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 29/06/2016
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[16-282] - FIXATION DE TARIFS DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 29/06/2016
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[16-283] - FIXATION DE TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLE "JEAN GABIN"

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 29/06/2016
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[16-284] - FIXATION DES TARIFS DE LA GALERIE " LOUIS SIMON"

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 29/06/2016
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[16-285] - FIXATION DE TARIFS DE LA SALLE DE SPECTACLE "JEAN GABIN" LOCATION

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 29/06/2016
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[16-208.3] - ORGANISATION D'UN FEU D'ARTIFICE ET DE DEUX SPECTACLES PYRO MUSICAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 27/06/2016
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[16-265] - FIXATION DE TARIFS DE LA MÉDIATHÈQUE POUR "LE LIVRE A LA PLAGE"

Rubrique : Médiathèque
Date de l’acte : 23/06/2016
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[16-266] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUE AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Culture
Date de l’acte : 23/06/2016
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[16-272] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/06/2016
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[16-245] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AUX FINS D’EXPLOITATION D’UNE ACTIVITE DE VENTE DE SOUVENIRS ET PRODUITS RÉGIONAUX, CARTERIE, VÊTEMENTS ET ACCESSOIRES MARINS AVENANT N° 1

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 13/06/2016
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[16-235] - CONVENTION DE STÉRILISATION DE CHATS ERRANTS NON IDENTIFIÉS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/06/2016
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[16-256] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 09/06/2016
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[16-234] - CONVENTION DE STÉRILISATION DE CHATS ERRANTS NON IDENTIFIÉS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/06/2016
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[16-236] - CONVENTION DE STÉRILISATION DE CHATS ERRANTS NON IDENTIFIÉS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/06/2016
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[16-226] - FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES A COMPTER DU 15 JUIN 2016

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date de l’acte : 02/06/2016
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[16-150] - FIXATION DES TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE (AMICALISTE)

Rubrique : Piscines
Date de l’acte : 30/05/2016
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[16-218] - FIXATION DES TARIFS DES ENCARTS PUBLICITAIRE DANS LE TLJ ROYAN

Rubrique : Publicité - Affichage
Date de l’acte : 30/05/2016
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[16-227] - FIXATION D'UN TARIF POUR LA PARTICIPATION AU REPAS LORS DE LA RÉUNION DU SAMEDI 4 JUIN 2016

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 30/05/2016
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[16-228] - ALIÉNATION D'UN VÉHICULE À LA RÉGIE DU GOLF

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date de l’acte : 30/05/2016
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[16-229] - FIXATION DU PRIX DES REPAS SERVIS AUX ASSOCIATIONS ET AU CAREL

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 30/05/2016
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