Décisions

[16-329] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/07/2016
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[16-258] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION HABITAT ET HUMANISM

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/07/2016
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[16-299] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/07/2016
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[16-332] - ALIÉNATION DE MATÉRIEL À LA SAS M3

Rubrique : Ventes
Date de l’acte : 20/07/2016
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[16-334] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 20/07/2016
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[16-264] - RELATIVE À LA RÉGIE D'AVANCES DE L'HÔTEL DE VILLE AVENANT N°7

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 15/07/2016
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[16-302] - FIXATION DE TARIFS DE SORTIES ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DES RÉGIES DES ACCUEILS ET DE LOISIRS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 15/07/2016
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[16-321] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/07/2016
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[16-290] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/07/2016
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[16-292] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/07/2016
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[16-291] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/07/2016
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[16-289] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/07/2016
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[16-288] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/07/2016
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[16-287] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/07/2016
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[16-110] - CONVENTION OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU PROFIT DE LA SARL DIAG HABITAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/07/2016
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[16-286] - CONVENTION OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AU FINS D'UTILISATION DE LA SCÈNE DE L'AUDITORIUM

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/07/2016
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[16-339] - FIXATION DES TARIFS DANS LE CADRE DU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR"

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 01/07/2016
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[16-269] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SALLES DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION DES SOCIÉTÉS ET ÉCOLE DE MUSIQUE (ASSEM 17)

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 30/06/2016
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[16-279] - FIXATION DES TARIFS DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 29/06/2016
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[16-280] - FIXATION DES TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT "LIBRENJEUX ET GIMAJ'IN"

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 29/06/2016
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