Décisions

[16-418] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/09/2016
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[16-395] - ALIÉNATION D'UN VÉHICULE ELECTRIQUE À LA SARL GREEN POLE

Rubrique : Ventes
Date de l’acte : 19/09/2016
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[16-398] - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA PROMENADE PIERRE DUGUA DE MONS POUR L'ORGANISATION DU " MARCHE DES ARTS ET DES SAVEURS"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/09/2016
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[16-274] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE FLUIDES AU CLUB DE PLAGE "MICKEY LES DAUPHINS"

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 16/09/2016
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[16-246] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ÉCHANCRURES,

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/09/2016
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[16-400] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 15/09/2016
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[16-384] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/09/2016
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[16-345] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/09/2016
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[16-380] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/09/2016
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[16-365] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE FLUIDES AU CLUB DE PLAGE "ABC"

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 02/09/2016
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[16-199] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE (ACCA)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/09/2016
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[16-273] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE FLUIDES AU CLUB DE PLAGES "LES PINGOUINS"

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 02/09/2016
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[16-275] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE FLUIDES AU CLUB DE PLAGE "LES TRITONS"

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 02/09/2016
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[16-233] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE FLUIDES AU CLUB DE PLAGE DE MONSIEUR JEAN JÉRÔME BERGUIGNAT

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 02/09/2016
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[16-381] - SIGNATURE DE CONTRATS DE MAINTENANCE ET DE LOCATION POUR DEUX PHOTOCOPIEURS CANON IR2530i DÉSTINÉS À L’ÉCOLE MATERNELLE JEAN PAPEAU ET À L’ÉTAT CIVIL AVEC LA SOCIÉTÉ ESPACE MEDIA ET LA SOCIÉTÉ GRENKE LOCATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 01/09/2016
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[16-382] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 26/08/2016
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[16-377] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC PLATEAU SITUÉ ENTRE LE CHEMIN PIETONNIER DE LA CORNICHE, L'HOTEL LE CORDOUAN ET LA PLAGE DU CHAY

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 25/08/2016
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[13-326] - MISE À DISPOSITION DU STADE D'HONNEUR AU PROFIT DE LA VILLE DE COZES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/08/2016
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[16-354] - CONVENTION DE TRANSFERT D'UN COMPTEUR ÉLECTRIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/08/2016
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[16-376] - FIXATION DE TARIF DE SORTIES ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DES RÉGIES D'ACCUEIL ET DE LOISIRS

Rubrique : Maison de l'enfance
Date de l’acte : 19/08/2016
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