Décisions

[16-546] - FIXATION DES TARIFS D'ENTRÉES À LA PATINOIRE DE ROYAN

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 01/12/2016
Registre : / Page :

[16-551] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA "HUVELIN CHOCOLATERIE DE ROYAN" AU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2017"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/11/2016
Registre : / Page :

[16-553] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL " LES FONTAINES" AU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2017"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/11/2016
Registre : / Page :

[16-554] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL "SANFRAN BIO" AU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2017"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/11/2016
Registre : / Page :

[16-555] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL "LOPEZ" AU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2017"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/11/2016
Registre : / Page :

[16-556] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SAS "COGNAC CHABASSE" AU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2017"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/11/2016
Registre : / Page :

[16-557] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL"LA MAISON DES ABEILLES" AU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2017"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/11/2016
Registre : / Page :

[16-434] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION " LES RANDONNEURS DU PAYS ROYANNAIS"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/11/2016
Registre : / Page :

[16-514] - SIGNATURE D’UN CONTRAT DE LOCATION POUR TROIS CENTRAUX TÉLÉPHONIQUES À L’AÉRODROME, AU GARDEN TENNIS ET À LA PISCINE MUNICIPALE AVEC LA SOCIÉTÉ GRENKE LOCATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/11/2016
Registre : / Page :

[16-512] - CONTRAT DE MAINTENANCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/11/2016
Registre : / Page :

[16-484] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 22/11/2016
Registre : / Page :

[16-483] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/11/2016
Registre : / Page :

[16-483] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/11/2016
Registre : / Page :

[16-465] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/11/2016
Registre : / Page :

[16-481] - SIGNATURE D'UN CONTRAT D’AFFILIATION À LA CRT

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 17/11/2016
Registre : / Page :

[16-478] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/11/2016
Registre : / Page :

[16-474] - OPTIMISATION DES ACHATS DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 15/11/2016
Registre : / Page :

[16-482] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 15/11/2016
Registre : / Page :

[16-473] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/11/2016
Registre : / Page :

[16-444] - MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS À LA CANTINE SCOLAIRE DE MESCHERS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 03/11/2016
Registre : / Page :