Décisions

[17-187] - CONTRAT POUR LA DÉMATÉRIALISATION DES FACTURES COMPTABLES AVEC LA SOCIÉTÉ RICOH FRANCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/05/2017
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[17-160] - CONVENTION POUR L'ORGANISATION D'UN MARCHE HEBDOMADAIRE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION TERR'OCÉANNES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/05/2017
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[17-024] - CONVENTION D’OCCUPATION PRIVATIVE TEMPORAIRE ET PRÉCAIRE DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/05/2017
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[17-092] - CONVENTION DE FORMATION AU TIR DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/05/2017
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[17-185] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 02/05/2017
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[17-165] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ FRANCE VÉLO CONNECTÉ POUR L’ANNÉE 2017

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 28/04/2017
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[17-183] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/04/2017
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[17-149] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PRIVÉ CONCLUE ENTRE LA VILLE ROYAN ET L'EARL LES REIGNIERS

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 24/04/2017
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[17-155] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE SERVICES ET D'ASSISTANCE POUR LA GESTION DES RÉSEAUX INFORMATIQUE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/04/2017
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[17-153] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/04/2017
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[17-171] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 18/04/2017
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[17-164] - ALIÉNATION D'UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ DE TYPE ALGECO A LA SARL DELTAMOD

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/04/2017
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[17-150B] - QUITTANCE D'INDEMNITÉS

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 12/04/2017
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[17-151] - FIXATION DE TARIF DE SORTIES ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DES RÉGIES D'ACCUEIL ET DE LOISIRS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 06/04/2017
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[17-154] - CONVENTION n° 17.154

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 06/04/2017
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[17-121] - ALIÉNATION DE REVOLVERS DE LA POLICE MUNICIPALE À LA SARL GENDREAU SERVICE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 04/04/2017
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[17-127] - FIXATION DES TARIFS POUR LES ANIMATIONS AU PALAIS DES CONGRES - MODIFICATIF-

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 04/04/2017
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[17-128] - FIXATION DES TARIFS DE LOCATION DES SALLES DU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 04/04/2017
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[17-119] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/04/2017
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[17-120] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/04/2017
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