Décisions

[17-490] - FIXATION D'UN TARIF POUR LA VENTE DE TEE-SHIRT DANS LE CADRE DES MANIFESTATIONS (FESTIVAL ESCALE HUMOUR , FESTIVAL DES SPORTS URBAINS)

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 14/11/2017
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[17-488] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 13/11/2017
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[17-500] - DÉGÂT DES EAUX ECOLE JULES FERRY ROYAN

Rubrique : Affaires juridiques
Date de l’acte : 13/11/2017
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[17-217] - MISE A DISPOSITION GRATUITE DU GYMNASE LANDRY ET DU STADE D'HONNEUR AU PROFIT DE L’ASSOCIATION " LA TABLE RONDE FRANÇAISE DE ROYAN N°79"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/11/2017
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[17-477] - CONTRAT POUR LA PARTICIPATION DE DEUX CLASSES À UN ATELIER BANDE DESSINÉE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/11/2017
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[17-591] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/11/2017
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[17-569] - CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/11/2017
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[17-487] - CONTRAT ARTISTE ARTISANS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/11/2017
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[18-434] - LETTRE DE NOTIFICATION DU MARCHÉ AU TITULAIRE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 06/11/2017
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[17-525] - CONTRAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/11/2017
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[17-525] - CONTRAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/11/2017
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[17-444] - FIXATION DES TARIFS POUR LES ANIMATIONS AU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 31/10/2017
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[17-446] - CONVENTION n° 17.446

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 30/10/2017
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[17-447] - CONVENTION n° 17.447

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 30/10/2017
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[17-448] - CONVENTION n° 17.448

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 30/10/2017
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[17-452] - CONVENTION n° 17.452

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 30/10/2017
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[17-455] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2017
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[17-456] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2017
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[17-438] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC "EXPLOITATION DU BARNUM N°19 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 26/10/2017
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[17-463] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 26/10/2017
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