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[23-506] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN OCEAN CLUB KARATE DOJO LES FIGUIERS - 7 RUE ANDRE MALRAUX A ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/10/2023
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[23-510] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU DOJO DE LA RESIDENCE LES FIGUIERS SITUE 7 RUE ANDRE MALRAUX A ROYAN AU PROFIT DU RELAIS ACCUEIL PETITE ENFANCE DU SECTEUR OUEST DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/10/2023
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[23-582] - CONVENTION RELATIVE AU DON PAR L'ESPACE PATRIMONIAL ROZANOFF D'UN DOSSIER D'ETUDE POUR UN PROJET D'AERODROME COMMUNAL ROYAN-MEDIS DATE EDU 6 SEPTEMBRE 1934 EMANANT DU SERVICE DES ETUDES ET DE LA SIGNALISATION DU MINISTERE DE L'AIR AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/10/2023
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[23-642] - CONVENTION RELATIVE AU DON DE QUATRE CERAMIQUES EN LAVE EMAILLEE REALISEES PAR CECILE MIDAS / "CHRIST EN CROIX, CONVERSATION, EPAVE, IL ECOUTAIT LA MER" PAR SERGE MOTTET AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 23/10/2023
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[23-632] - MANDAT DE REPRESENTATION POUR LE RACCORDEMENT D'UN OU PLUSIEURS SITES AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D'ELECTRICITE
Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date de l’acte : 17/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 17/10/2023
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[23-648] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DU PRIX DES REPAS SERVIS AU CENTRE D'HEBERGEMENT PAR LA CUISINE CENTRALE
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 16/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 16/10/2023
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[23-617] - AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE DU 13 SEPTEMBRE 2023 CONCLU AVEC LA COMPAGNIE DECULOTTEE POUR LE SPECTACLE INTITULE UNE SORCIERE PAS COMME LES AUTRES LE 28 OCTOBRE 2023 A LA MEDIATHEQUE DE ROYAN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 12/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/10/2023
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[23-628] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTALCE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE ALINE ET ART POUR UN SPECTACLE INTITULE LA CHEVRE DE MONSIEUR SEGUIN LE 7 MARS 2024 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 12/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/10/2023
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[23-638] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC L'ASSOCIATION UNI-SON POUR UNE DEAMBULATION LE 15/10/2023 AU MARCHE CENTRAL
Rubrique : Culture
Date de l’acte : 12/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 12/10/2023
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[23-645] - CONTRAT CONCLU ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SOCIETE LOGITUD SOLUTIONS POUR LA FOURNITURE D'UN LOGITIEL DE GESTION COMPLETE DE LA POLICE MUNICIPALE INTITULE MUNICIPOL WEB
Rubrique : Divers
Date de l’acte : 11/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 11/10/2023
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[23-526] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN / PROGRAMME PENSA ET MONSIEUR FRANCIS MICHON POUR L'ANIMATION D'ATELIERS DE DANSES LATINES DU 6 SEPTEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/10/2023
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[23-609] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UNE PARTIE DE HANGAR SUR L'AERODROME DE ROYAN-MEDIS AU PROFIT DE MONSIEUR RICHARDI PIERRE-YVES
Rubrique : Aérodrome
Date de l’acte : 09/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 09/10/2023
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[23-629] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ROYAN MARCHE AQUATIQUE CLUB (ROMAC) DANS LES LOCAUX DU POSTE DE SECOURS LE LIDO BOULEVARD FREDERIC GARNIER A ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 05/10/2023
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[23-618] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX SITUES A ROYAN AU PROFIT DE L'ASSOCIATION VOLLEY CLUB ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
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[23-519] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN / PROGRAMME PENSA ET M. ERIC BOSSARD POUR L'ANIMATION D'ATELIERS D'AACCOMPAGNEMENT NUMERIQUE DU 6 SEPTEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
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[23-520] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN / PROGRAMME PENSA ET MME CATHERINE BRUGERE POUR L'ANIMATION D'ATELIERS PERINEE ET MOUVEMENT DU 6 SEPTEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
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[23-521] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN / PROGRAMME PENSA ET MME GAELLE CAROUGEAU POUR L'ANIMATION D'ATELIERS DE SONOTHERAPIE DU 6 SEPTEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
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[23-523] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN / PROGRAMME PENSA ET MME KARINE DAVID POUR L'ANIMATION D'ATELIERS PILATES DU 6 SEPTEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
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[23-525] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN/ PROGRAMME PENSA ET MME ELISE MARTIN POUR L'ANIMATION D'ATELIERS SANTE ET SOMMEIL ET SANTE GESTION DU STRESS DU 6 SEPTEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
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[23-527] - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE ROYAN / PROGRAMME PENSA ET MME CLAUDINE MONA POUR L'ANIMATION D'ATELIERS DE DANSE CONTEMPORAINE DU 6 SEPTEMBRE 2023 AU 30 JUIN 2024
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2023
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/10/2023
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