Décisions

[17-626] - CONVENTION n° 17.626

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 23/01/2018
Registre : / Page :

[17-627] - CONVENTION n° 17.627

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 23/01/2018
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[17-496] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 19/01/2018
Registre : / Page :

[17-498] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 19/01/2018
Registre : / Page :

[17-499] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 19/01/2018
Registre : / Page :

[17-494] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 19/01/2018
Registre : / Page :

[17-495] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 19/01/2018
Registre : / Page :

[18-024] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE DROIT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/01/2018
Registre : / Page :

[17-599] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/01/2018
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[18-004] - CONCERNANT LA RÉALISATION D'UN PRÊT AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 12/01/2018
Registre : / Page :

[17-416] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 12/01/2018
Registre : / Page :

[17-568] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 12/01/2018
Registre : / Page :

[17-581] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 12/01/2018
Registre : / Page :

[18-013] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 11/01/2018
Registre : / Page :

[18-016] - ACQUISITIONS FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER URBAINS NUMÉRIQUES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 11/01/2018
Registre : / Page :

[17-628] - CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION D’UN CARROUSEL

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/01/2018
Registre : / Page :

[18-002] - RÉNOVATION DU PARKING DU CENTRE ÉQUESTRE DU MAINE GAUDIN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 02/01/2018
Registre : / Page :

[17-408] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 22/12/2017
Registre : / Page :

[17-453] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 22/12/2017
Registre : / Page :

[17-469] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 22/12/2017
Registre : / Page :