Décisions

[17-619] - CONVENTION ENTRE L’UNIVERSITÉ DE POITIERS ET LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/03/2018
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[17-529] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN JARDIN MARAÎCHER POUR L’ANNÉE 2018

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/03/2018
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[18-084] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/03/2018
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[18-062] - CONTRAT D’ÉDITION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/03/2018
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[18-062] - CONTRAT D’ÉDITION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/03/2018
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[18-152] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 07/03/2018
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[18-153] - GESTION D'UN VOLET ENCYCLOPÉDIQUE ET HISTORIQUE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 05/03/2018
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[18-081] - FIXATION DES TARIFS DE DROIT DE PLACE A COMPTER DU 15 MARS 2018

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 02/03/2018
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[18-109] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL, RELATIVE A L'EXPLOITATION DU DU SNACK-BAR "LE CALUMET" SIS 8 ESPLANADE DE PONTAILLAC A ROYAN

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 01/03/2018
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[18-127] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN LOCAL AU PALAIS DES CONGRES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/02/2018
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[18-039] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/02/2018
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[18-114] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/02/2018
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[18-115] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/02/2018
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[18-120] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/02/2018
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[18-121] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/02/2018
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[18-122] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/02/2018
Registre : / Page :

[18-123] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/02/2018
Registre : / Page :

[18-124] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/02/2018
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[18-051] - FIXATION DU PRIX D'UN EXTRAIT CADASTRAL

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 21/02/2018
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[18-052] - PRIX DE VENTE DES DOSSIERS PLU ET ZPPAUP

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/02/2018
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