Décisions

[18-237] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 22/05/2018
Registre : / Page :

[18-241] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET D'UNE PARTIE D'UN HANGAR SUR LE SITE DE L’AÉRODROME DE ROYAN-MEDIS A LA SARL EUROPHENIX 17 AVENANT N° 2

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/05/2018
Registre : / Page :

[18-088] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 20/05/2018
Registre : / Page :

[18-272] - CONTRAT DE LOCATION LONGUE DURÉE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/05/2018
Registre : / Page :

[18-273] - CONTRAT DE MAINTENANCE COPIES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 15/05/2018
Registre : / Page :

[18.263-1] - LOCATION , MAINTENANCE ET APPROVISIONNEMENT DE DISTRIBUTEURS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/05/2018
Registre : / Page :

[18-265] - L'EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 09/05/2018
Registre : / Page :

[18-175] - ORGANISATION D'UN MARCHÉ HEBDOMADAIRE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION TERR'OCEANNES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/05/2018
Registre : / Page :

[18-191] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 07/05/2018
Registre : / Page :

[18-251] - ACTE DE CONCESSION STAND EXTÉRIEUR N°3

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 07/05/2018
Registre : / Page :

[18-264] - CONTRAT DE MAINTENANCE ONDULATEUR

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/05/2018
Registre : / Page :

[18-260] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 03/05/2018
Registre : / Page :

[18-257] - CONDITIONS GÉNÉRALE DE VENTES CONTRAT ASSISTANCE "ARGENTS"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/04/2018
Registre : / Page :

[18-227] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 27/04/2018
Registre : / Page :

[18-116] - TARIF HORAIRE D'UTILISATION DES SALLES DU COSEC, DES GYMNASES LANDRY, PELLETAN, ZOLA, ATLANTIQUE ET ESPACE CORDOUAN ET STADES

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 27/04/2018
Registre : / Page :

[18-192] - FIXATION DES TARIFS DES CONCESSIONS DANS LES CIMETIÈRES MONPERRIER, MAINE GEOFFROY ET LES TILLEULS

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date de l’acte : 27/04/2018
Registre : / Page :

[18-228] - TARIFS DES ENCARTS PUBLICITAIRE AGENDA 2019

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 27/04/2018
Registre : / Page :

[18-229] - TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES A COMPTER DU SEPTEMBRE 2018

Rubrique : Cantines
Date de l’acte : 27/04/2018
Registre : / Page :

[18-256] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 25/04/2018
Registre : / Page :

[18-231] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHES DE ROYAN A COMPTER DU 1er MAI 2018

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 24/04/2018
Registre : / Page :