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[24-360] - DECISION CONCERNANT LA FIXATION DES TARIFS POUR L'ECOLE MUNICIPALE DES SPORTS DE ROYAN (REGIE N° 43000-22)
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 11/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 11/06/2024
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[24-353] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LE REMPLACEMENT D'UN PORTAIL AU STADE MATET A ROYAN SIS 7 AVENUE DU GOUVERNEUR PIERRE DELSALLE A ROYAN
Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 10/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/06/2024
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[24-354] - DEPOT D'UNE DEMANDE DE DECLARATION PREALABLE POUR LA REFECTION DU MURET SUR RUE GYMNASE ZOLA SIS 12 AVENUE NOTRE DAME DES DUNES A ROYAN
Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 10/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 10/06/2024
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[24-307] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE ARTCAD17 POUR UN SPECTACLE INTITULE SALLE DE JEUX LES 20 ET 31 MAI 2024 SALLE JEAN GABIN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[24-328] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE CONCLU AVEC LA COMPAGNIE THEATRE AMAZONE POUR UN SPECTACLE INTITULE SONGE D'UNE NUIT D'ETE LE 6 JUIN 2024 A 21H30 AU SQUARE KENNEDY
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[24-329] - AVENANT N° 1 RELATIF A L'AIDE FINANCIERE DU DEPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME LIEUX CULTURELS
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/06/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 04/06/2024
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[23-810] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU, A TITRE GRATUIT, DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN, AU PROFIT DU SYNDICAT CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL (C.G.T.) DES TERRITORIUAX DU PAYS ROYANNAIS
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/05/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 31/05/2024
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[24-062] - DECISION PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES DROITS DES CANTINES DES ACTIVITES PERISCOLAIRES EXTRASCOLAIRES ET DE LA CRECHE DE ROYAN "LES MOUSSAILLONS"
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 29/05/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/05/2024
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[24-303] - DECISION PORTANT MODIFICATION D'UNE REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES EVENEMENTS DU SECTEUR ANIMATION JEUNESSE (FESTIVAL ESCALE HUMOUR, FESTIVAL DES SPORTS URBAINS....)
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 29/05/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/05/2024
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[24-304] - DECISION CONCERNANT LA REGIE D'AVANCES POUR L'ORGANISATION DES EVENEMENTS DU SECTEUR ANIMATION JEUNESSE (FESTIVAL ESCALE D'HUMOUR, FESTIVAL DES SPORTS URBAINS...) - AVENANT N° 2 -
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 29/05/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/05/2024
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[24-309] - DECISION PORTANT MODIFICATION DE LA REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE - AVENANT N° 1
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 29/05/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/05/2024
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[24-310] - DECISION CONCERNANT UN AVENANT N° 2 A LA SOUS-REGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DES ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE RAP - CIAP
Rubrique : Budget communal
Date de l’acte : 29/05/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/05/2024
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[24-129] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DANS L'IMMEUBLE COMMUNAL SIS 53 RUE AMPERE A ROYAN AU PROFIT DE L'UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT DE ROYAN ET DES ENVIRONS
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/05/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/05/2024
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[24-312] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION DU BANC N° 26 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/05/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/05/2024
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[24-313] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION DU BANC N° 27 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/05/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/05/2024
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[24-314] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION DU BANC N° 28 SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/05/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 29/05/2024
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[24-223] - CONVENTION RELATIVE AU DON PAR JEAN-FRANCOIS LAURICHESSE D'UN PLATEAU SOUVENIR D'AVANT-GUERRE REPRESENTANT ET MENTIONNANT ROYAN AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/05/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/05/2024
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[24-282] - CONVENTION RELATIVE AU DON PAR CLAUDE LOUASSIER D'UN LOT DE PHOTOS DE ROYAN AVANT-GUERRE ET EN RUINES AINSI QUE DE TROIS CARTES POSTALES ET D'UNE REVUE LA PLATAINE DE MARS-AVRIL 1946 AU MUSEE MUNICIPAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/05/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 28/05/2024
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[24-315] - PROLONGATION DU DELAI DE REALISATION DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
Rubrique : Bâtiments communaux
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 24/05/2024
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[24-287] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC EXPLOITATION DU BANC N° 50 SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN
Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/05/2024
Registre : / Page : Date de mise en ligne : 24/05/2024
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