Décisions

[18-474] - PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE L’ÉCOLE MATILE À "ROYAN PASSION JAPON"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/09/2018
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[18-492] - PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE UCHI NO MAWARI KARINE GERMAIN À "ROYAN PASSION JAPON"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/09/2018
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[18-505] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE LA CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL CENTRE OUEST (CARSAT)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/09/2018
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[18-508] - MISE A DISPOSITION DE LA FONDATION DIACONESSES DE REUILLY

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/09/2018
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[18-510] - MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DU CENTRE D'INFORMATION DE CONSEIL ET D'ACCUEIL DES SALARIES DE LA CHARENTE-MARITIME (CICAS),

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/09/2018
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[18-519] - PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DU LYCÉE LE PETIT CHADIGNAC À "ROYAN PASSION JAPON"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/09/2018
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[18-490] - PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE L'AGENCE DE VOYAGE NOMADES À "ROYAN PASSION JAPON"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/09/2018
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[18-433] - ÉTAT DES SERVICES FAITS

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 13/09/2018
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[18-304] - MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ÉCHANCRURES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/09/2018
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[18-449] - PARTICIPATION DE JULIE MOREAUD À ROYAN PASSION JAPON

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/09/2018
Registre : / Page :

[18-457] - PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DU COLLÈGE EMILE ZOLA À "ROYAN PASSION JAPON"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/09/2018
Registre : / Page :

[18-535] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 11/09/2018
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[18-401] - AIDE FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME

Rubrique : Subventions
Date de l’acte : 10/09/2018
Registre : / Page :

[18-438] - CONVENTION POUR LA PARTICIPATION DE LE GOODIE "ROYAN PASSION JAPON"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/09/2018
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[18-441] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/09/2018
Registre : / Page :

[18-442] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/09/2018
Registre : / Page :

[18-443] - CONVENTION POUR PARTICIPATION DE LUNAC DROUYNEAU A "ROYAN PASSION JAPON"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/09/2018
Registre : / Page :

[18-444] - PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA LUDOTHÈQUE A ROYAN PASSION JAPON

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/09/2018
Registre : / Page :

[18-446] - PARTICIPATION DE ISABELLE GREBERT A "ROYAN PASSION JAPON"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/09/2018
Registre : / Page :

[18-447] - CONVENTION POUR LA PARTICIPATION DE L'ASSOCIATION IKEBANA A "ROYAN PASSION JAPON"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/09/2018
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