Décisions

[18-522] - PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE VANB ROYAN À "ROYAN PASSION JAPON"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/10/2018
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[18-593] - MISE A DISPOSITION DE LA SOLUTION "MINI SITE"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/10/2018
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[18-556] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/10/2018
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[18-559] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/10/2018
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[18-554] - CONVENTION DE RÉSIDENCE ROYAN MON AMOUR

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 03/10/2018
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[18-572] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 02/10/2018
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[18-574] - FIXATION DES TARIFS POUR LES ANIMATIONS AU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 02/10/2018
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[18-502] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "LES RESTAURANTS DU COEUR CHARENTAIS-MARITIMES",

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 27/09/2018
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[18-544] - CONTRAT DE PRESTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/09/2018
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[18-544] - CONTRAT DE PRESTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/09/2018
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[18-562] - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

Rubrique : Assurances
Date de l’acte : 25/09/2018
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[18-564] - LETTRE D'ACCORD POUR LE MONTANT DES DOMMAGES

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 25/09/2018
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[18-500] - PRESTATION DE SERVICE : CONFÉRENCE AU PALAIS DES CONGRES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 21/09/2018
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[18-512] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 21/09/2018
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[18-507] - MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS " DU PAYS ROYANNAIS",

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/09/2018
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[18-513] - MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION ENSEMBLE ET SOLIDAIRES 17 - UNRPA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/09/2018
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[18-506] - MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION UNIVERSITÉ INTER-AGES DE ROYAN,

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/09/2018
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[18-509] - MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE l’UNION DÉPARTEMENTALE DE LA CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT)

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/09/2018
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[18-541] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 20/09/2018
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[18-431] - INSTITUTION D'UN RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DU STATIONNEMENT PAYANT AVENANT N°7

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 18/09/2018
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