Décisions

[18-707] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE L'HEURE DU MARCHÉ À LA MANIFESTATION " ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2019 "

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/11/2018
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[18-708] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL FLEURS D'ISIS "ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2019"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/11/2018
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[18-709] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE SUPER U AU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2019"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/11/2018
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[18-693] - MARCHÉ À BONS DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 12/11/2018
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[18-694] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA LIBRAIRIE DU RIVAGE À LA MANIFESTATION " ROYAN PASSION JAPON"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/11/2018
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[18-692] - NOTIFICATION DE MARCHÉ PUBLIC UGAP ELECTRICITÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 08/11/2018
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[18.692-2] - NOTIFICATION DE MARCHÉ PUBLIC UGAP ELECTRICITÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 08/11/2018
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[18.692-3] - NOTIFICATION DE MARCHÉ PUBLIC UGAP ELECTRICITÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 08/11/2018
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[18-605] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 07/11/2018
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[18-688] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 07/11/2018
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[18-689] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SAS COMPTOIR AUTOMOBILE ROCHELAIS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/11/2018
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[18-654] - CONVENTION RELATIVE À LA FOURNITURE DE REPAS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 06/11/2018
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[18-668] - CONVENTION DE PARTENARIAT CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ADER

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/11/2018
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[18-600] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU DOJO

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/10/2018
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[18-666] - CONTRAT DE PRÊT DE L'EXPOSITION " L'HISTOIRE DU MANGA"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/10/2018
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[18-651] - CONTRAT DE CESSION DES DROITS DE REPRÉSENTATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/10/2018
Registre : / Page :

[18-601] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UNE SALLE DE RÉUNION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/10/2018
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[18-621] - FIXATION DES TARIFS DE LA LUDOTHÈQUE

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 30/10/2018
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[18-545] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 29/10/2018
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[18-613] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 26/10/2018
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