Décisions

[18-720] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE CESSION DE DROITS DE REPRÉSENTATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 26/11/2018
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[18-647] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/11/2018
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[18-691] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 22/11/2018
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[18-697] - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SYNDICALE DE BOUBE ET BELMONT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 22/11/2018
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[18-711] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 22/11/2018
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[18-717] - CONVENTION N°18.717

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 22/11/2018
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[18-529] - MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AUX PROFIT DE L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE (ACCA) RENOUVELLEMENT N°2

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/11/2018
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[18-719] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 20/11/2018
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[18-723] - CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA CROIX ROUGE FRANÇAISE AUX DISPOSITIFS PRÉVISIONNELS DE SECOURS À L'OCCASION DE LA FÊTE DES LUMIÈRES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/11/2018
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[18-690] - MARCHÉ DE FOURNITURES DE MATÉRIELS INFORMATIQUES ET AUDIOVISUELS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 19/11/2018
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[18-713] - CONTRAT DE PRESTATION D'ANIMATEUR DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION "ROYAN PASSION JAPON EDITION 2018"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/11/2018
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[19-664] - CONTRAT DE LOCATION INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN

Rubrique : CAREL
Date de l’acte : 16/11/2018
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[18-664] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN PLACE D’ÉCO-PATURAGE SUR LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/11/2018
Registre : / Page :

[19-665] - CONVENTION N° 19.665

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 14/11/2018
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[18-652] - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DES RÉVÉLATIONS THÉÂTRALES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/11/2018
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[18-667] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/11/2018
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[18-654] - LOCATION ET MAINTENANCE ET APPROVISIONNEMENT DES DISTRIBUTEURS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/11/2018
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[18-699] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/11/2018
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[18-701] - LOCATION , INSTALLATION ET GESTION D'UNE PATINOIRE EXTÉRIEURE TEMPORAIRE À ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/11/2018
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[18-706] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL LOPEZ À LA MANIFESTATION " ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2019"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/11/2018
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