Décisions

[18-735] - MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATÉRIELS AU PROFIT DE L'ASSOCIATION LES RÉGATES DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/12/2018
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[18-815] - CONTRAT DE MAINTENANCE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/12/2018
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[18-769] - FIXATION DES TARIFS D’ENTRÉES A LA PATINOIRE

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 13/12/2018
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[18-770] - RÉALISATION D'UN PRÊT DE 3 800 000 € AUPRÈS DE LA BANQUE POSTALE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date de l’acte : 13/12/2018
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[18-812] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 11/12/2018
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[18-493] - MISE A DISPOSITION D'UN ESPACE, SITUE ESPLANADE DE PONTAILLAC A ROYAN, AU PROFIT DE L'ASSOCIATION VAGDESPOIR

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/12/2018
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[18-721] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/12/2018
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[17-600] - MISE EN SÉCURITÉ DE L'ECOLE JULES FERRY

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 07/12/2018
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[18-741-001] - PRESTATIONS D’ASSURANCES

Rubrique : Assurances
Date de l’acte : 06/12/2018
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[18.741-003] - PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA VILLE

Rubrique : Assurances
Date de l’acte : 06/12/2018
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[18.741-005] - PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA VILLE

Rubrique : Assurances
Date de l’acte : 06/12/2018
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[18-736] - FIXATION DES TARIFS POUR LES ANIMATIONS AU PALAIS DES CONGRÈS " THÉ DANSANT ET CAFÉ DU PALAIS"

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 05/12/2018
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[18-737] - ETABLISSEMENT DES TARIFS POUR L'UTILISATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 05/12/2018
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[18-743] - CONTRAT DE LOCATION LONGUE DURÉE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 05/12/2018
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[18-828] - CONTRAT DE DIFFUSION ET DE NON-DIVULGATION DE L'OEUVRE AUDIOVISUELLE "THE COMPÉTITION"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/12/2018
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[18-722] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL, RELATIVE À L'EXPLOITATION DU SNACK-BAR "LE CALUMET" SIS 8 ESPLANADE DE PONTAILLAC À ROYAN AVENANT N° 2

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 03/12/2018
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[18-727] - AVENANT SUITE À L’ACQUISITION DE MATÉRIEL COMPLÉMENTAIRE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET HOROQUARTZ

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/11/2018
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[18-545] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 29/11/2018
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[18-732] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 29/11/2018
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[18-715] - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À L'ORGANISATION DU "VILLAGE DE NOEL"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/11/2018
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