Décisions

[19-062] - APPROVISIONNEMENT EN DENRÉES ALIMENTAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 08/02/2019
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[19-062] - APPROVISIONNEMENT EN DENRÉES ALIMENTAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 08/02/2019
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[19-023] - INSTITUTION D'UNE RÉGIE DE D'AVANCES À L'HÔTEL DE VILLE (AVENANT N°1)

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 08/02/2019
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[19-016] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 08/02/2019
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[19-027] - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC SUR LE MARCHE CENTRAL DE ROYAN"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/02/2019
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[19-041] - FIXATION DES TARIFS DE L'AUDITORIUM - ESPACE CAREL-

Rubrique : CAREL
Date de l’acte : 06/02/2019
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[19-042] - FIXATION DES TARIFS POUR LES LOCATIONS DE SALLE - ESPACE CAREL-

Rubrique : CAREL
Date de l’acte : 06/02/2019
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[19-043] - FIXATION DES TARIFS DES SPECTACLES ORGANISES A l’ESPACE CAREL

Rubrique : CAREL
Date de l’acte : 06/02/2019
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[19-029] - CONTRAT DE CESSION DE DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/02/2019
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[19-039] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 01/02/2019
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[19-038] - TOUS RISQUES EXPOSITION

Rubrique : Assurances
Date de l’acte : 01/02/2019
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[17-520] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE RENOUVELLEMENT N°1

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/01/2019
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[18-055] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ART ET D'HISTOIRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 30/01/2019
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[18-827] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/01/2019
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[18-814] - MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 30/01/2019
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[19-003] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 29/01/2019
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[19-031] - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET MONSIEUR JEAN LUC SAINTE CATHERINE DELAGE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/01/2019
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[19-007] - LOCATION, MAINTENANCE ET APPROVISIONNEMENT DE DISTRIBUTEURS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/01/2019
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[19-010] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/01/2019
Registre : / Page :

[19-011] - CONTRAT DE LOCATION PALAIS DES CONGRÈS DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 24/01/2019
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