Décisions

[12.298-003] - MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 11/06/2019
Registre : / Page :

[12.298-004] - MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 11/06/2019
Registre : / Page :

[19.298-005] - MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 11/06/2019
Registre : / Page :

[19.298-006] - MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 11/06/2019
Registre : / Page :

[19.298-002] - MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 11/06/2019
Registre : / Page :

[19.298-003] - MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 11/06/2019
Registre : / Page :

[19.298-004] - MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 11/06/2019
Registre : / Page :

[19.298-005] - MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 11/06/2019
Registre : / Page :

[19.298-006] - MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 11/06/2019
Registre : / Page :

[19-299] - MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE l’UNION DÉPARTEMENTALE DE LA CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT)

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 11/06/2019
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[19-300] - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION HABITAT ET URBANISME

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 11/06/2019
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[19-301] - MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE LA CAISSE D’ASSURANCE RETRAITE ET SANTE AU TRAVAIL CENTRE OUEST (CARSAT)

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 11/06/2019
Registre : / Page :

[19.298-001] - MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 07/06/2019
Registre : / Page :

[19.298-001] - MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 07/06/2019
Registre : / Page :

[19-311] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHES DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 31/05/2019
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[19-230] - MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU SITUE A LA RÉSIDENCE LES EXPLORATEURS AU PROFIT DE LA SARL ACTIONS ENTREPRISE

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 29/05/2019
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[19-271] - CONVENTION POUR LA PARTICIPATION DE MR LEO LOUIS HONORE (MANIFESTATION ROYAN PASSION)

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 27/05/2019
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[19-275] - CONVENTION A LA PARTICIPATION DE MR BERTRAND GEOFFROY (MANIFESTATION ROYAN AMERICA 2019)

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 27/05/2019
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[19-270] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 27/05/2019
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[19-272] - OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC SUR LE MARCHE DU PARC DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 27/05/2019
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