Décisions

[19-322] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 21/06/2019
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[19-323] - CONTRAT DE CESSION D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/06/2019
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[19-324] - CONTRAT DE CESSION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/06/2019
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[19-319] - CONVENTION PARTICIPATION SOCIÉTÉ SAS ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 20/06/2019
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[19-321] - CONVENTION RELATIVE À L'AIDE FINANCIÈRE DU DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE MARITIME

Rubrique : Subventions
Date de l’acte : 20/06/2019
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[19-317] - FIXATION DES TARIFS DANS LE CADRE DU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR"

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 18/06/2019
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[19-308] - MISE A DISPOSITION d'UNE SALLE DE RÉUNION AU PROFIT DE LA SAS AQUITAINE DU DIALOGUE ROUTIER

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 17/06/2019
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[19-309] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ORGANISATION " MARCHÉ DES ARTS ET SAVEURS"

Rubrique : Redevances
Date de l’acte : 17/06/2019
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[19-314] - CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/06/2019
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[19-339] - CONTRAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/06/2019
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[19-187] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES PRÉAUX ET SALLES DE CLASSE DE L’ÉCOLE ÉLEMENTAIRE LA CLAIRIÈRE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date de l’acte : 14/06/2019
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[19-338] - CONTRAT ENTRE LA SOCIÉTÉ LOGITUD ET LA MAIRIE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 14/06/2019
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[19-295] - FIXATION DU PRIX SERVIS AUX ASSOCIATIONS ET AU CAREL PAR LA CUISINE CENTRALE

Rubrique : Cuisine Centrale
Date de l’acte : 13/06/2019
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[19-296] - ACCEPTATION D'UN DON DE L'ASSOCIATION INNER XHEEL CLUB ROYAN

Rubrique : Dons et legs
Date de l’acte : 13/06/2019
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[19-297] - DON EN ESPÈCES AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE ROYAN

Rubrique : Dons et legs
Date de l’acte : 13/06/2019
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[19-303] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 12/06/2019
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[19-307] - CONVENTION POUR LA PARTICIPATION D’ÉVASION COMMUNICATION A ROYAN PASSION "SUPER HÉROS" EDITION 2019

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/06/2019
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[19-335] - CONVENTION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/06/2019
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[19.040-009] - MARCHE DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 11/06/2019
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[12.298-002] - MARCHÉ DE TRAVAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 11/06/2019
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