Décisions

[19-444] - FIXATION DES TARIFS DANS LE CADRE DU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR"

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 14/08/2019
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[19-373] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/08/2019
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[19-380] - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE A LA GESTION DES RUCHES MUNICIPALES SUR LA COMMUNE DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/08/2019
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[19-385] - CONTRAT DE LOCATION INSTITUT DE FORMATION DE ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/08/2019
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[19-436] - CONTRAT ASSURANCE "RESPONSABILITÉ CIVILE ORGANISATEUR"

Rubrique : Assurances
Date de l’acte : 09/08/2019
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[18-483] - PARTICIPATION DE LA CROIX ROUGE FRANÇAISE AUX DISPOSITIFS PRÉVISIONNELS DE SECOURS

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/08/2019
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[19-431] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 06/08/2019
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[19-432] - DEVIS PARTICIPATION AU DISPOSITIF DE SÉCURITÉ SPECTACLE PYRO MÉLODIQUE DU 15 AOÛT

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 05/08/2019
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[19-433] - BON DE COMMANDE ADHÉSION 3P POUR 4 LICENCES

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 05/08/2019
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[19-434] - DISPOSITIF PRÉVISIONNEL DE SECOURS SPECTACLE PYRO SYMPHONIQUE 15 AOÛT

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 05/08/2019
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[19-412] - CONVENTION D'ENGAGEMENT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 02/08/2019
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[19-413] - DISPOSITIF PRÉVISIONNEL DE SÉCURITÉ SPECTACLE PYRO SYMPHONIQUE DU 15 AOÛT

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 31/07/2019
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[19-390] - FIXATION DES TARIFS DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT "LIBRENJEUX ET GIMAJ'IN

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date de l’acte : 24/07/2019
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[19-391] - FIXATION DES TARIFS DE L'AUDITORIUM - INSTITUT DE FORMATION

Rubrique : CAREL
Date de l’acte : 24/07/2019
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[19-392] - FIXATION DES TARIFS POUR LES MARCHÉS DE ROYAN

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date de l’acte : 24/07/2019
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[19-382] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 17/07/2019
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[19-294] - PROTOCOLE DE GESTION "BOITES A LIVRES POUR LIRE"

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 17/07/2019
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[19-379] - CONVENTION DE STATIONNEMENT SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Stationnement
Date de l’acte : 12/07/2019
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[19-332] - SOUS TRAITE D'EXPLOITATION D'UNE PLAGE

Rubrique : Plages
Date de l’acte : 09/07/2019
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[19-346] - CONTRAT DE CESSION DE DROITS D'EXPLOITATION DE SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 09/07/2019
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