Décisions

[19-482] - CONVENTION

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 18/09/2019
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[19-483] - CONVENTION

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 18/09/2019
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[19-484] - CONVENTION

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 18/09/2019
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[19-485] - CONVENTION

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 18/09/2019
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[19-486] - CONVENTION

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 18/09/2019
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[19-487] - CONVENTION

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 18/09/2019
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[19-490] - CONVENTION

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 18/09/2019
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[19-497] - DOSSIER DE LOCATION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/09/2019
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[19-501] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 18/09/2019
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[19-498] - PARTICIPATION DE MONSIEUR PASCAL WEISS À LA MANIFESTATION "ROYAN PASSION AMÉRICA"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/09/2019
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[19-500] - PARTICIPATION DE MONSIEUR DAVID MESCHIN À LA MANIFESTATION "ROYAN PASSION AMÉRICA"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/09/2019
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[19-611] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MATÉRIEL CONCLU AVEC S.A S S REVITAL THALAZUR ROYAN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 17/09/2019
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[19-333] - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Domaine public
Date de l’acte : 16/09/2019
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[19-468] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION DE SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/09/2019
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[19-495] - MISE À DISPOSITION D'UN VÉHICULE MUNICIPALE CONCLUE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CLUB ROYAN ULTIMATE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 16/09/2019
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[19-447] - MISE A DISPOSITION GRATUITE DU DOJO AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 13/09/2019
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[19-461] - MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION RÊVE D'ICARE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 12/09/2019
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[19-491] - PARTICIPATION DE MADAME NATALIA BOUIS À LA MANIFESTATION "ROYAN PASSION AMÉRICA"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 11/09/2019
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[19-437] - CONTRAT DE DIFFUSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/09/2019
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[19-437] - CONTRAT DE DIFFUSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 10/09/2019
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