Décisions

[19-689] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DU LYCÉE DE L'ATLANTIQUE À ROYAN PASSION AMÈRICA

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/11/2019
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[19-604] - CONTRAT DE CESSION

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 31/10/2019
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[19-618] - AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CESSION DES DROITS D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Salle de spectacle
Date de l’acte : 31/10/2019
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[19-597] - SIGNATURE D'UN CONTRAT DE MAINTENANCE AVEC LA SOCIÉTÉ COMPTOIR MONÉTIQUE POUR UN LECTEUR DE CARTES BLEUES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/10/2019
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[19-619] - FIXATION DE TARIF DE SORTIES ÉDUCATIVES DANS LE CADRE DES RÉGIES DES ACCUEILS DE LOISIRS

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 29/10/2019
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[19-620] - ALIÉNATION D'UNE CHARGEUSE PELLETEUSE À LA SARL MATLOX

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/10/2019
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[19-621] - TARIFS POUR L'UTILISATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 29/10/2019
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[19-622] - FIXATION DES TARIFS SPÉCIFIQUES AUX ACTIONS VILLE D'ARTS ET D'HISTOIRE

Rubrique : Divers
Date de l’acte : 29/10/2019
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[19-632] - CONVENTION POUR LA PARTICIPATION DE MADAME ALBERTINE AUDIBERT À LA MANIFESTATION "ROYAN PASSION AMÉRICA ÉDITION 2019

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 29/10/2019
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[19-530] - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION "LES 17 SOUPAPES". RENOUVELLEMENT N°3

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/10/2019
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[19-534] - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION GRATUITE DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION " LES RANDONNEURS DU PAYS ROYANNAIS" RENOUVELLEMENT N°3

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 28/10/2019
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[19-628] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 28/10/2019
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[19-629] - RÉGULARISATION DOMMAGES AUX BIENS AVENANT N°1

Rubrique : Assurances
Date de l’acte : 25/10/2019
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[19-598] - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/10/2019
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[19-605] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 23/10/2019
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[19-526] - CONTRAT ENTRETIEN

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 21/10/2019
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[19-242] - PROTOCOLE ACCORD INSTALLATION BOITE À LIVRES

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/10/2019
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[19-508] - CONTRAT DE PARTENARIAT CLASSE MUSICALE

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 18/10/2019
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[19-590] - EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date de l’acte : 18/10/2019
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[19-607] - CONTRAT DE CESSION DU DROIT D'EXPLOITATION D'UN SPECTACLE FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR ROYAN 2020

Rubrique : Animation
Date de l’acte : 18/10/2019
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