Décisions

[19-671] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 14/11/2019
Registre : / Page :

[19-672] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 14/11/2019
Registre : / Page :

[19-673] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 14/11/2019
Registre : / Page :

[19-674] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 14/11/2019
Registre : / Page :

[19-675] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 14/11/2019
Registre : / Page :

[19-676] - CONTRAT DE LOCATION INSTRUMENT DE MUSIQUE

Rubrique : École de musique
Date de l’acte : 14/11/2019
Registre : / Page :

[19-588] - CONVENTION n° 19.588

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 13/11/2019
Registre : / Page :

[19-589] - CONVENTION n° 19.589

Rubrique : PENSA
Date de l’acte : 13/11/2019
Registre : / Page :

[19-641] - CONVENTION POUR LA PARTICIPATION DE MONSIEUR LANDRY BISSENGUE À LA MANIFESTATION "ROYAN PASSION AMÉRICA ÉDITION 2019

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 07/11/2019
Registre : / Page :

[19-615] - ASSISTANCE A LA MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA RÉVISION DU PLAN LOCAL DE L'URBANISME

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date de l’acte : 07/11/2019
Registre : / Page :

[19-523] - RÉGIE DE RECETTES POUR L'ENCAISSEMENT DU STATIONNEMENT PAYANT

Rubrique : Régie
Date de l’acte : 04/11/2019
Registre : / Page :

[19-631] - FIXATION DES TARIFS POUR LES ANIMATIONS AU PALAIS DES CONGRÈS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date de l’acte : 04/11/2019
Registre : / Page :

[19-634] - ÉTABLISSEMENT DES TARIFS POUR L'UTILISATION DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS A PARTIR DU 1er JANVIER 2020

Rubrique : Maison des Associations
Date de l’acte : 04/11/2019
Registre : / Page :

[19-599] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SA COOPÉRATIVE SUPER U ROYAN AU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR ROYAN EDITION 2020

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/11/2019
Registre : / Page :

[19-623] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SAS COMPTOIR AUTOMOBILE ROCHELAIS AU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR À ROYAN"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/11/2019
Registre : / Page :

[19-624] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL FLEURS D'ISIS AU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR À ROYAN"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/11/2019
Registre : / Page :

[19-626] - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA PARTICIPATION DE LA SARL LOPEZ AU FESTIVAL "ESCALE D'HUMOUR À ROYAN"

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/11/2019
Registre : / Page :

[19-637] - CONVENTION POUR LA PARTICIPATION DE MONSIEUR JULIEN GONGORA À LA MANIFESTATION "ROYAN PASSION AMÉRICA ÉDITION 2019

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/11/2019
Registre : / Page :

[19-638] - CONVENTION POUR LA PARTICIPATION DE MONSIEUR SÉBASTIEN RIBREAU À LA MANIFESTATION "ROYAN PASSION AMÉRICA ÉDITION 2019

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/11/2019
Registre : / Page :

[19-639] - CONVENTION POUR LA PARTICIPATION DE CHORINITIA À LA MANIFESTATION "ROYAN PASSION AMÉRICA ÉDITION 2019

Rubrique : Contrats / Conventions
Date de l’acte : 04/11/2019
Registre : / Page :